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Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2710 du 5 septembre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-097 du 16 décembre 2004 portant nomination et titularisation d’un Assistant Socio-Educatif dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu sa ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-097 du 16 décembre 2004 portant nomination et titularisation d’un Assistant Socio-Educatif dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu sa ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2593 du 20 juillet 2015 plaçant un fonctionnaire en position de détachement
;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-0782 du 18 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-0782 du 18 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-59 du 23 août 2000plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 98-62 du 24 septembre 1998 portant nomination et titularisation d'une hôtesse d'accueil dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu la demande présentée par Mlle ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Arrêté Municipal n° 99-61 du 18 août 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-80 du 20 octobre 1997 portant nomination d'une puéricultrice à la Halte-Garderie Municipale dépendant du Service d'Actions Sociales et de Loisirs ;
Arrêtons ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3420 du 29 septembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1196 du 7 avril 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-1196 du 7 avril 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-771 du 28 février 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-554 du 20 février 2015 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-554 du 20 février 2015 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale) ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-80 du 4 janvier 2000 acceptant la démission d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-24 du 4 juin 1991 portant nomination et titularisation d'une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
Article Premier
La démission ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Arrêté Municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu la demande présentée par M. Olivier CROVETTO ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-915 du 15 mars 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3668 du 12 octobre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Sabia ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-3668 du 12 octobre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Sabia ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Arrêté n° 99-3 du 21 janvier 1999 portant désignation d'un Juge Tutélaire suppléant.
de procédure civile tel que modifié par la loi n° 804 du 14 juillet 1970 ;
Vu l'arrêté directorial n° 96-1 du 16 janvier 1996 portant désignation d'un juge tutélaire suppléant ;
Arrête :
Article ... du code de procédure civile tel que modifié par la loi n° 804 du 14 juillet 1970 ;
Vu l'arrêté directorial n° 96-1 du 16 janvier 1996 portant désignation d'un juge tutélaire suppléant ;
Arrête ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1179 du 3 avril 2017 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par M. Anthony ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par M. Anthony ...
Journal n°0030
du 19 décembre 1858
ministériels de Turin ont protesté contre notre affirmation des nobles intentions du Prince, en accompagnant leurs dénégations de sarcasmes d'assez mauvais goût.
Que dirait-on si nous nous permettions d ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2162 du 24 juillet 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001, portant nomination et titularisation d’un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001, portant nomination et titularisation d’un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008 ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-080 du 16 novembre 2004 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté municipal n° 95-21 du 13 mars 1995 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'ordonnance souveraine ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-21 du 13 mars 1995 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'ordonnance souveraine ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-100 du 22 décembre 2003 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité
;
Vu l'arrêté municipal n° 97-52 du 20 juin 1997 portant nomination d'un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent) ;
Vu l ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-52 du 20 juin 1997 portant nomination d'un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent) ;
Vu l ...