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Journal n°7899
du 13 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0471 du 5 février 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu la demande présentée par M. Jean ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu la demande présentée par M. Jean ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Arrêté n° 2009-19 du 29 juin 2009 portant désignation d’un juge tutélaire
procédure civile ;
Vu Notre arrêté n° 2006-11 du 26 juin 2006, portant désignation d’un juge tutélaire et d’un juge tutélaire suppléant, modifié par notre arrêté n° 2009-10 du 7 avril 2009, portant ... procédure civile ;
Vu Notre arrêté n° 2006-11 du 26 juin 2006, portant désignation d’un juge tutélaire et d’un juge tutélaire suppléant, modifié par notre arrêté n° 2009-10 du 7 avril 2009, portant ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0853 du 25 mars 2009 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-125 du 13 novembre 2006 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-125 du 13 novembre 2006 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0756 du 24 février 2009 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-109 du 11 octobre 2006 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-109 du 11 octobre 2006 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté n° 2002-13 du 28 octobre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire suppléant.
'article 832 du Code de procédure civile tel que modifié par la loi n° 804 du 14 juillet 1970 ;
Vu l'arrêté directorial n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire ;
Arrête ... 'article 832 du Code de procédure civile tel que modifié par la loi n° 804 du 14 juillet 1970 ;
Vu l'arrêté directorial n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire ;
Arrête ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire
'article 832 du Code de procédure civile tel que modifié par la loi n° 804 du 14 juillet 1970 ;
Vu l'arrêté directorial n° 99-10 du 22 septembre 1999 portant désignation d'un juge tutélaire ;
Arrête ... 'article 832 du Code de procédure civile tel que modifié par la loi n° 804 du 14 juillet 1970 ;
Vu l'arrêté directorial n° 99-10 du 22 septembre 1999 portant désignation d'un juge tutélaire ;
Arrête ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Arrêté n° 2003-10 du 18 juillet 2003 portant désignation d'un juge tutélaire
'article 832 du Code de procédure civile ;
Vu l'arrêté directorial n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire ;
Arrête :
Les fonctions de juge tutélaire sont confiées, en ... 'article 832 du Code de procédure civile ;
Vu l'arrêté directorial n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire ;
Arrête :
Les fonctions de juge tutélaire sont confiées, en ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-069 du 16 septembre 2004 plaçant
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1668 du 15 mai 2008 plaçant un fonctionnaire
en position de détachement
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-070 du 23 septembre 2004 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2004-070 du 23 septembre 2004 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2860 du 5 septembre 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu la demande présentée par M ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu la demande présentée par M ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3165 du 17 octobre 2013 plaçant un fonctionnaire en position de détachement
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0492 portant nomination et titularisation d’un factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco) ;
Arrêtons :
ARTICLE ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0492 portant nomination et titularisation d’un factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco) ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3211 du 10 novembre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de détachement
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1935 portant nomination et titularisation d’un adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1935 portant nomination et titularisation d’un adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1011 du 24 mars 2011 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0468 du 19 septembre 2007 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0468 du 19 septembre 2007 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0140 du 14 janvier 2011 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-109 du 11 octobre 2006 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari -
Médiathèque ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-109 du 11 octobre 2006 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari -
Médiathèque ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1889 du 11 juin 2012 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par M ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par M ...