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Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-418 du 30 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. DFM Management», au capital de 150.000 €
, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ... , modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-387 du 25 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Monaco Maritime», au capital de 150.000 euros
troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est ... troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-419 du 30 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Single Buoy Moorings Bureau d’Etudes», au capital de 300.000 €
’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté ... ’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté ...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-388 du 25 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. System Group Monaco», en abrégé «S.A.M. S.G.M.», au capital de 150.000 euros
mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à ... mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-420 du 30 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Single Buoy Moorings Tempower», en abrégée «SBM Tempower», au capital de 250.000 €
l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent ... l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent ...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-389 du 25 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Société d’Administration et de Gestion», en abrégé «S.A.G.», au capital de 425.000 euros
’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait ... ’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-421 du 30 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque S.A.M. «SBM Offshore Contractors Bureau d’Etudes», au capital de 300.000 €
’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté ... ’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-423 du 31 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Monaco Telematique S.A.M.», en abrégé «MC-Tel», au capital de 150.000 €
des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art.3. Le Conseiller de Gouvernement pour ... des formalités prévues par le troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art.3. Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-393 du 25 juillet 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 99-134 du 10 mars 1999 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ; Vu l’arrêté ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ; Vu l’arrêté ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un ...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-396 du 25 juillet 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2004-139 du 11 mars 2004 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ; Vu l’arrêté ministériel n° 98-501 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ; Vu l’arrêté ministériel n° 98-501 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.398 du 1er août 2008 portant fixation des tarifs 2009 de l’Affichage et Publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2007-266 du 28 février 2007 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2007-266 du 28 février 2007 portant fixation des tarifs ...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-397 du 25 juillet 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n°2005-87 du 3 février 2005 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ; Vu l’arrêté ministériel n° 98-502 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ; Vu l’arrêté ministériel n° 98-502 du 13 octobre 1998 autorisant un pharmacien ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.400 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2009
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ; Vu l ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.405 du 1er août 2008 portant fixation des tarifs 2009 des concessions du cimetière animalier
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.381 du 16 avril 2008 portant création et ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Avis de recrutement d’un Psychologue (Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel).
’adolescent ; - expérience dans le domaine de la pédopsychiatrie institutionnelle. Le poste est à pouvoir pour le mois de septembre 2008. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ... ’adolescent ; - expérience dans le domaine de la pédopsychiatrie institutionnelle. Le poste est à pouvoir pour le mois de septembre 2008. Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de ...

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Version 2018.11.07.14