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Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1947 du 21 juin 2010 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001 portant nomination et titularisation d’un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001 portant nomination et titularisation d’un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3681 du 22 novembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-028 du 10 mai 2005 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-028 du 10 mai 2005 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4116 du 2 décembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d'une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-73 du 8 novembre 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-23 du ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-1 du 4 janvier 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-26 du 3 juillet 1996 portant nomination d'un Archiviste-Adjoint dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-49 du 13 décembre 1996 ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4081 du 5 octobre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Communale ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Communale ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2391 du 13 août 2009 relatif à la Foire Attractions
.947 du 16 octobre 1980, fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et du 3 mars ... .947 du 16 octobre 1980, fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et du 3 mars ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3366 du 20 octobre 2008 relatif à la Foire Attractions
.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et du 3 mars 1931 ... .947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et du 3 mars 1931 ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2878 du 27 septembre 2010 relatif à la Foire Attractions
’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et ... ’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés ... ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 fixant les conditions et les modalités d’application de la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu les arrêtés ...
Journal n°2878
du 27 mai 1913
du Lycée à Antibes.
Concours d'athlétisme organisé par l'Herculis
Etat des Arrêts rendus par la Cour d'appel.
Etat des condamnations prononcées par le Tribunal Correctionnel.
Mouvement du Port ...
Journal n°6751
du 13 février 1987
Tourisme et des Congrès (p. 165).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Mufficipal no 87-14 du 11 février 1987 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules dans ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2007-002 du 5 janvier 2007 plaçant une fonctionnaire
en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-21 du 13 mars 1995 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-21 du 13 mars 1995 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-114 du 20 octobre 2006 relatif à la Foire Attractions
'ordonnance sur la police générale du 6 juin 1867 ;
Vu l'ordonnance sur la police municipale du 11 juillet 1909 ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et du 3 mars 1931 concernant le bruit ;
Vu ... 'ordonnance sur la police générale du 6 juin 1867 ;
Vu l'ordonnance sur la police municipale du 11 juillet 1909 ;
Vu les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et du 3 mars 1931 concernant le bruit ;
Vu ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3133 du 19 octobre 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu la demande présentée par Mme Stéphanie ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu la demande présentée par Mme Stéphanie ...