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Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Arrêté Municipal n° 99-3 du 18 janvier 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3107 du 7 septembre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales) ;
Vu l'arrêté ...
Débats 1956
du 31 décembre 1956
réglementation d'ensemble aient été préalablement discutés et arrêtés, avec le concours de toutes les coMpétences. Ce sera l'ébauche d'un droit administratif, dont l'inexistence jusqu'à ce jour a exposé à bien des ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-110 du 30 décembre 2004 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
fonds du compte 3% ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Vu l'arrêté municipal du 29 août 1951, modifié, concernant la circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 ... fonds du compte 3% ;
Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;
Vu l'arrêté municipal du 29 août 1951, modifié, concernant la circulation des chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 ...
Journal n°7400
du 23 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-54 du 16 juillet 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-696 du 22 février 2010 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-696 du 22 février 2010 ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-067 du 14 août 2003 acceptant la démission d'une fonctionnaire
;
Vu l'arrêté municipal n° 98-62 du 24 septembre 1998 portant nomination et titularisation d'une hôtesse d'accueil dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 98-62 du 24 septembre 1998 portant nomination et titularisation d'une hôtesse d'accueil dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000 ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
Arrêté Municipal n° 2003-054 du 24 juin 2003 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ... l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.956 du 22 septembre 2008 acceptant la démission d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-002 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-002 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’une Employée de Bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-404 du 31 janvier 2012 prononçant la démission d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001 portant nomination et titularisation d’un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001 portant nomination et titularisation d’un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008 ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-116 du 12 janvier 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire
, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel ... , modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1880 du 11 juin 2012 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Agent technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Agent technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-986 du 30 mars 2012 acceptant la démission d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0471 du 5 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d’un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0471 du 5 ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3602 du 14 décembre 2012 acceptant la démission d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009 ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3053 du 10 octobre 2012 acceptant la démission d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du 19 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-3133 du 19 ...