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Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2496 du 27 juin 2016 portant délégation de pouvoirs et de signature
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Arrêté Municipal n° 2000-44 du 18 mai 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-20 du 20 juin 1996 plaçant une ...
Débats 1965
du 31 décembre 1965
'absorbera pas plus de 60 à 65 % du montant de ces recettes.
30/ Ce projet de Budget comporte les premiers crédits de paiement du Plan d'équipement arrêté par le Gouvernement et adopté par le Conseil National au ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-73 du 14 décembre 1998 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-20 du 20 juin 1996 plaçant une ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-17 du 15 avril 1991 portant nomination d'un Commis-comptable dans les Services Communaux (Direction du Personnel) ;
Vu l'arrêté municipal n° 92-23 du 10 août 1992 ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-78 du 17 décembre 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-20 du 20 juin 1996 plaçant une ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-045 du 4 juin 2004 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation d ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation d ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-055 du 20 juin 2003 plaçant une fonctionnaire
en position de disponibilité.
;
Vu l'arrêté Municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ... ;
Vu l'arrêté Municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
Arrêté Municipal n° 99-40 du 11 juin 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-20 du 20 juin 1996 plaçant une ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Arrêté Municipal n° 2000-50 du 30 juin 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.652 du 7 août 2008 acceptant la démission d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d’un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d’un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3400 du 11 novembre 2013 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Agent technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique) ;
Vu l’arrêté ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Agent technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique) ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-73 du 6 novembre 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-23 du ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3943 du 9 novembre 2016 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-32 du 16 juin 1998 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-20 du 20 juin 1996 plaçant une ...