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Journal n°6890
du 13 octobre 1989
Arrêté Municipal n° 89-55 du 9 octobre 1989 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-52 du 16 décembre 1991 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-53 du 16 décembre 1991 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Arrêté Municipal n° 90-11 du 9 mars 1990 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°6999
du 15 novembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-40 du 4 novembre 1991 abrogeant l'arrêté municipal n° 91-19 du 15 avril 1991 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Municipal n° 92-3 du 21 janvier 1992 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Municipal n° 92-5 du 21 janvier 1992 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°6992
du 27 septembre 1991
Arrêté Municipal n° 91-34 du 24 septembre 1991 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 91-20 du 16 mai 1991 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de la Condamine
Journal n°6745
du 2 janvier 1987
Arrêté Municipal n° 86-57 du 15 décembre 1986 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (horodateurs)
Journal n°6780
du 4 septembre 1987
Arrêté Municipal n° 87-64 du 27 août 1987 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 règlementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°7118
du 25 février 1994
Arrêté Municipal n° 94-7 du 21 février 1994 complétant l'arrêté municipal n° 94-3 du 17 janvier 1994 maintenant une "aire piétonne" dans le quartier de la Condamine
Journal n°7107
du 10 décembre 1993
Arrêté Municipal n° 93-46 du 29 novembre 1993 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°7119
du 4 mars 1994
Arrêté Municipal n° 94-9 du 25 février 1994 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
Arrêté Municipal n° 92-29 du 8 septembre 1992 complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7116
du 11 février 1994
Arrêté Municipal n° 94-4 du 31 janvier 1994 modifiant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville