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Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Erratum à l'arrêté municipal n° 2006-110 du 13 octobre 2006 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Le paragraphe c) de l'article premier est supprimé.
Le reste sans changement.
Monaco, le 27 octobre 2006.
Le reste sans changement.
Monaco, le 27 octobre 2006.
Journal n°5700
du 23 décembre 1966
Arrêté Municipal n° 66-57 modifiant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73 du 20 juillet 1960 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (rue Emile de Loth)
Journal n°5520
du 19 juillet 1963
Arrêté Municipal n° 63-33 portant abrogation d'Arrêtés Municipaux réglementant la circulation des véhicules sur une partie de l'avenue Princesse Grace, les soirs de gala au Sporting d'été
Journal n°5530
du 27 septembre 1963
Arrêté Municipal n° 63-48 modifiant l'Arrêté n° 63-47 du 12 septembre 1963 la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons le dimanche 22 septembre 1963 à l'occasion d'une manifestation sportive (Tour de France Automobile)
Journal n°4704
du 4 décembre 1947
Arrêté Municipal du 28 novembre 1947 rapportant l'Arrêté du 17 novembre 1947 portant interdiction de la pêche des huîtres et coquillages
Journal n°6640
du 28 décembre 1984
Arrêté Municipal n° 84-50 du 12 décembre 1984 modifiant les dispositions de l'arrêté municipal n° 83-33 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (avenue Prince Pierre)
Journal n°6689
du 6 décembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-61 du 22 novembre 1985 modifiant l'arrêté n° 84-49 du 11 décembre 1984 concernant les conditions de transport, de préparation, de commercialisation et d'inspection sanitaire des viandes provenant des animaux de boucherie
Journal n°6656
du 19 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-21 du 25 mars 1985 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°6507
du 11 juin 1982
Arrêté Municipal n° 82-35 du 27 mai 1982 modifiant temporairement les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (Avenue Roqueville)
Journal n°6507
du 11 juin 1982
Arrêté Municipal n° 82-36 du 1er juin 1982 modifiant et complétant l'arrêté n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (Avenue de la Quarantaine)
Journal n°6515
du 6 août 1982
Arrêté Municipal n° 82-49 du 26 juillet 1982 modifiant et complétant les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (avenue Prince Pierre)
Journal n°6833
du 9 septembre 1988
Arrêté Municipal n° 88-47 du 5 septembre 1988 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°6865
du 21 avril 1989
Arrêté Municipal n° 89-19 du 13 avril 1989 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°5308
du 29 juin 1959
Arrêté Municipal n° 25 abrogeant les dispositions de l'Arrêté Municipal du 13 mai 1959 règlementant la circulation dans les voies et places de la Condamine
Journal n°5403
du 24 avril 1961
Arrêté Municipal n° 61-16 modifiant l'Arrêté du 25 novembre 1948 sur les tarifs des concessions au Cimetière de Monaco