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Journal n°8725
du 13 décembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑534 du 3 octobre 2024 portant nomination de l'Adjoint au Directeur du Budget et du Trésor stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Journal n°8725
du 13 décembre 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024‑39 du 6 décembre 2024 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Acceptation de legs.
, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8734
du 14 février 2025
Acceptation de legs.
dispositions de l’Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà fait, des ... dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ...
Journal n°8734
du 14 février 2025
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374du Code de procédure pénale)
’Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, et 12 et 26 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Premier substitut du Procureur Général,
V. Sagné.
... août 2009, modifiée, 51‑1 et 64 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, et 12 et 26 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Premier substitut du Procureur Général,
V ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2025‑8 du 21 février 2025 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d’emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ... ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers, modifiée ;
Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 ...
Journal n°8738
du 14 mars 2025
Acceptation de legs.
, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8739
du 21 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2024-275 du 13 mai 2024 portant nomination d'un Conducteur de Travaux stagiaire au Service de Maintenance des Bâtiments Publics.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑420 du 19 juillet 2024 portant nomination d'un Professeur des Écoles stagiaire dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑419 du 19 juillet 2024 portant nomination d'un Professeur de Lettres stagiaire dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑421 du 19 juillet 2024 portant nomination d'une Infirmière stagiaire dans les Établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Acceptation de legs.
octobre 2019 et le 29 août 2020, ont consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite ... octobre 2019 et le 29 août 2020, ont consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Acceptation de legs.
, boulevard de Belgique à Monaco, décédée le 14 mai 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de ... , boulevard de Belgique à Monaco, décédée le 14 mai 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de ...
Journal n°8742
du 11 avril 2025
Acceptation de legs.
, décédée le 30 avril 2024, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 et de la loi n° 26 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée, M ... , décédée le 30 avril 2024, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 et de la loi n° 26 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée, M ...
Journal n°8743
du 18 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑524 du 26 septembre 2024 portant nomination d'un Agent de formalité des Brevets stagiaire à la Direction du Développement Économique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...