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Journal n°6028
du 6 avril 1973
Arrêté Municipal n° 73-26 modifiant et complétant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73 du 20 juillet 1960, portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules
Journal n°6029
du 13 avril 1973
Arrêté Municipal n° 73-27 modifiant et complétant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules
Journal n°7331
du 27 mars 1998
Arrêté Municipal n° 98-22 du 20 mars 1998 complétant et prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 97-79 du 2 octobre 1997 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigeur concernant la circulation dans la Quartier de Fontvieille
Journal n°7331
du 27 mars 1998
Arrêté Municipal n° 98-23 du 20 mars 1998 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 97-57 du 2 juillet 1997 concernant la modification temporaire de la réglementation du stationnement sur une partie de la rue de la Turbie
Journal n°6548
du 25 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-15 du 15 mars 1983 modifiant à titre temporaire, les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (Rue Bosio)
Journal n°6548
du 25 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-16 du 16 mars 1983 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 82-61 du 17 décembre 1982 modifiant, à titre temporaire, les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules (Place d'Armes)
Journal n°6610
du 1 juin 1984
Arrêté Municipal n° 84-31 du 25 mai 1984 modifiant temporairement les dispositions de l'arrêté municipal n° 83-33 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (avenue Prince Pierre)
Journal n°6605
du 27 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-26 du 17 avril 1984 modifiant temporairement les dispositions de l'arrêté municipal 83-33 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (avenue Prince Pierre)
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-34 du 7 septembre 1990 complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville et abrogeant les dérogations temporaires en vigueur dans le secteur de Monte-Carlo
Journal n°6918
du 27 avril 1990
Arrêté Municipal n° 90-19 du 13 avril 1990 portant abrogation de l'arrêté municipal n° 90-6 et nomination d'une attachée dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-45 du 31 octobre 1990 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateur sur les voies publiques
Journal n°7214
du 29 décembre 1995
Arrêté Municipal n° 95-60 du 21 décembre 1995 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7057
du 25 décembre 1992
Arrêté Municipal n° 92-37 du 14 décembre 1992 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°7068
du 12 mars 1993
Arrêté Municipal n° 93-11 du 8 mars 1993 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°7068
du 12 mars 1993
Arrêté Municipal n° 93-12 du 8 mars 1993 complétant l'arrêté municipal n° 92-38 du 14 décembre 1992 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques