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Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Avis de vacance n° 2001-162 d'un poste d'employé de bureau
au Service de l'Etat-Civil
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'employé de bureau est vacant au Service de l'Etat-Civil.
Les personnes intéressées par cet emploi devront remplir les conditions suivantes :
- posséder la nat...
Les personnes intéressées par cet emploi devront remplir les conditions suivantes :
- posséder la nat...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-143 d'un comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
La durée de l'engagement sera de trois ans, les six premiers mois constituant une période d'essai.
L'é...
La durée de l'engagement sera de trois ans, les six premiers mois constituant une période d'essai.
L'é...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-144 d'un manoeuvre titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de manoeuvre titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra définitif qu'après une période d'essai d'un an, sauf si le candidat occupe déjà un poste de manoeu...
L'engagement ne deviendra définitif qu'après une période d'essai d'un an, sauf si le candidat occupe déjà un poste de manoeu...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Mise à la location d'un local à usage commercial au 20, avenue Crovetto Frères
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle dispose, à la location, d'un local à usage commercial, d'une superficie de 99 m2, situé dans l'immeuble domanial "Les Cèdres", 20, avenue Crovetto Frères - Entrée D.
Les candidats doivent adresser leur demande au Service précité -...
Les candidats doivent adresser leur demande au Service précité -...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un assistant spécialiste
dans le Service d'Orthopédie 2
Il est donné avis qu'un poste d'assistants spécialiste est vacant dans le Service d'Orthopédie 2 du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Le recrutement s'effectuera dans le cadre des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement r...
Le recrutement s'effectuera dans le cadre des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement r...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de deux assistants généralistes
à la Pharmacie du Centre Hospitalier Princesse Grace
Il est donné avis que deux postes d'assistants généralistes sont vacants à la Pharmacie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Le recrutement s'effectuera dans le cadre des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à...
Le recrutement s'effectuera dans le cadre des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de deux assistants
au Service des Urgences
Il est donné avis que deux postes d'assistants sont vacants au Service des Urgences du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Le recrutement s'effectuera dans le cadre des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité...
Le recrutement s'effectuera dans le cadre des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Avis de vacance de cabine au Marché de la Condamine.
La Mairie fait connaître que la cabine n° 7 d'une surface de 20,70 m2, sise à l'intérieur du Marché de la Condamine est disponible pour toutes activités.
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature dans un délai de dix jours, à compter de la parution du présent avis a...
Les personnes intéressées devront déposer leur candidature dans un délai de dix jours, à compter de la parution du présent avis a...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Avis de vacance n° 2001-160 d'un emploi de guide au Jardin Exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi de guide est vacant au Jardin Exotique.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être âgé de 45 ans au moins et de 50 ans au plus ;
- justifier...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être âgé de 45 ans au moins et de 50 ans au plus ;
- justifier...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Commission de Contrôle des Informations Nominatives
La Commission de Contrôle des Informations Nominatives communique :
La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 fait obligation à toute personne physique ou morale de droit privé ainsi qu'à toute personne morale de droit public de procéder à la déclaration de leurs traitements automatisés...
La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 fait obligation à toute personne physique ou morale de droit privé ainsi qu'à toute personne morale de droit public de procéder à la déclaration de leurs traitements automatisés...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
IMPOT SUR LE BENEFICE DES ENTREPRISES
Modalités d'application de la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963, article 3, et de l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, article 13.
Calcul du maximum des rémunérations du personnel dirigeant et des cadres admis dans les charges déductibles pour l'établi...
Calcul du maximum des rémunérations du personnel dirigeant et des cadres admis dans les charges déductibles pour l'établi...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Communiqué n° 2001-40 du 30 octobre 2001 relatif au samedi 8 décembre 2001
(Jour de l'Immaculée Conception) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 8 décembre 2001 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
A l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco ont à coeur de manifester leur attachement au Prince Souverain et à la Principauté.
Dans cet esprit, le Maire les invite à pavoiser façades, fenêtres et balcons de leur immeuble ou appartement.
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Dans cet esprit, le Maire les invite à pavoiser façades, fenêtres et balcons de leur immeuble ou appartement.
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Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Commémoration de l'Armistice du 11 novembre en Principauté.
La Principauté de Monaco commémorera, le dimanche 11 novembre 2001, l'anniversaire de l'Armistice de 1918.
A 11 heures, devant le Monument aux Morts du Cimetière, cérémonie du souvenir en hommage aux Morts des deux guerres.
Dépôt de couronnes - Prière pour les Morts - So...
A 11 heures, devant le Monument aux Morts du Cimetière, cérémonie du souvenir en hommage aux Morts des deux guerres.
Dépôt de couronnes - Prière pour les Morts - So...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
AVIS RELATIF A LA REVISION DE LA LISTE ELECTORALE
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.
Les personnes intéressées sont pri...
Les personnes intéressées sont pri...