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Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3179 du 6 octobre 2015 complétant l’arrêté municipal n° 2014-3160 du 10 octobre 2014 portant fixation des tarifs 2015 de l’affichage et publicité gérés par la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3160 du 10 octobre 2014 portant fixation des tarifs ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3160 du 10 octobre 2014 portant fixation des tarifs ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-16 du 10 mars 2000 modifiant l'arrêté municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1499 du 6 mai 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 79-56 portant interdiction de fumer dans les cabines d’ascenseurs publics
;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 79-56 du 26 novembre 1979 portant interdiction de fumer dans les cabines d’ascenseurs publics est abrogé en raison de l’entrée en vigueur de la loi n° 1 ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 79-56 du 26 novembre 1979 portant interdiction de fumer dans les cabines d’ascenseurs publics est abrogé en raison de l’entrée en vigueur de la loi n° 1 ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1692 du 28 mai 2009 modifiant l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppleants de la commission de la fonction communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0924 du 10 mars 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
L’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire est abrogé.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mars 2009, a été ... .
L’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire est abrogé.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mars 2009, a été ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-100 du 3 janvier 2005 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2004-074 du 21 octobre 2004 instaurant un sens unique de circulation descendant dans une partie de l'avenue de l'Annonciade.
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-012 du 11 février 2004 modifiant l'arrêté municipal n° 2004-008 du 23 janvier 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
l'arrêté municipal n° 2004-008 du 23 janvier 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les ... l'arrêté municipal n° 2004-008 du 23 janvier 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-649 du 3 avril 2007 abrogeant l'arrêté municipal
n° 2007-587 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
L'arrêté municipal n° 2007-587 en date du 26 mars 2007 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, est abrogé.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 ... PREMIER.
L'arrêté municipal n° 2007-587 en date du 26 mars 2007 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, est abrogé.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-650 du 3 avril 2007 abrogeant l'arrêté municipal
n° 2007-588 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
L'arrêté municipal n° 2007-588 en date du 26 mars 2007 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, est abrogé.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 ... PREMIER.
L'arrêté municipal n° 2007-588 en date du 26 mars 2007 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, est abrogé.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-956 du 20 mars 2013 modifiant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-955 du 3 avril 2013 abrogeant l’arrêté municipal n° 2013-0487 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Premier.
L’arrêté municipal n° 2013-0487 en date du 18 février 2013, portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux ... Premier.
L’arrêté municipal n° 2013-0487 en date du 18 février 2013, portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1655 du 16 mai 2013 abrogeant l’arrêté municipal n° 2013 -1139 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Premier.
L’arrêté municipal n° 2013 - 1139 en date du 30 avril 2013, portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux ... Premier.
L’arrêté municipal n° 2013 - 1139 en date du 30 avril 2013, portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1492 du 3 mai 2011 abrogeant l’arrêté municipal n° 2011 - 0022 portant nomination d’un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Premier.
L’arrêté municipal n° 2011-0022 en date du 5 janvier 2011 portant nomination d’un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales), est abrogé à compter du 1er mai 2011 ... Premier.
L’arrêté municipal n° 2011-0022 en date du 5 janvier 2011 portant nomination d’un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales), est abrogé à compter du 1er mai 2011 ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3309 du 16 novembre 2012 abrogeant l’arrêté municipal n° 2012-2942 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2012-2942 en date du 5 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services ... , modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté municipal n° 2012-2942 en date du 5 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Aide Ouvrier Professionnel dans les Services ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-04 du 5 janvier 2015 modifiant l’arrêté municipal n° 2014-3019 du 30 octobre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du Village de Noël 2014
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3019 du 30 octobre 2014 réglementant la circulation et ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3019 du 30 octobre 2014 réglementant la circulation et ...