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Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.669 du 1er juin 2021 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 6.339 du 6 avril 2017 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Am...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.673 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Espagne.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 6.426 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.406 du 16 décembre 2020 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.404 du 16 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.430 du 18 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division, faisant fonctions de Délégué chargé des personnes handicapées au sein de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.442 du 24 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à la Direction de l'Action Sanitaire.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.441 du 24 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.391 du 3 décembre 2020 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef du Service de Maintenance des Bâtiments Publics.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.669 du 1er juin 2021 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France, publiée au Journal de Monaco du 11 juin 2021.
Il convient de lire, page 1961 :« Mme Martine Garcia (nom d'usage Mme Martine Garcia-Mascarenhas)… »au lieu de :« Mme Martine Garcia… »Le reste sans changement.
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.579 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Directeur Délégué aux Formations Professionnelles et Technologiques dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.586 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.596 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Sciences Physiques dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.592 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.584 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.595 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...