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Journal n°3935
du 20 avril 1933
gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation. .
SOMMAIRE,
PARTIE OFFICIELLE :
,Arrêté ministériel .fixant la date d'ouverture et l'ordre du jour de la Session de la Chambre Consultative ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Décision Ministérielle du 25 juin 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d’infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°3611
du 17 mars 1927
;
Ordonnance Souveraine portant nomination à la Légation de Paris de S. Exc. le Comte de Maleville, Ministre plénipotentiaire de S. A. S. le Prince prés S. M. le Roi d'Italie.
Arrêté ministériel convoquant les ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Augmentation de Capital - Modification aux statuts -
"DOCKS DU BATIMENT S.A.M."
(Nouvelle dénomination : "COSTAMAGNA INTERNATIONAL S.A.M.)"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale Extraordinaire, susvisée, du 27 juillet 2000, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 9 novembre 2000 ... cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale Extraordinaire, susvisée, du 27 juillet 2000, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 9 novembre 2000 ...
Journal n°3506
du 17 mars 1925
Oriental.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel concernant les élections à la Chambre Consuhative des Intérêts Etrangers.
ECHOS ET NOUVELLES :
Réception à la Société des Régates.
Société des ...
Journal n°4003
du 2 août 1934
'un Commis principal.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Commis principal.
Ordonnance Souveraine concernant la fabrication des farines.
Arrêté Ministériel autorisant l'installation d'une ligne ...
Journal n°4201
du 28 avril 1938
:
Avis complétant l'Arrété ministériel relatif à une vacance
d'emploi.
Appel d'offres.
'Avis relatif aux bomeses d'enseignement secondaire.
Relevé des prix des légumes et fruits.
Prix des viandes ...
Journal n°4204
du 19 mai 1938
promotion d'une dame fonctionnaire.,
Ordonnance Souveraine portail approbation. d'un Avenant.'
.Arrêté ministériel autorisant ane société.'
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis -"Communications - Informations ...
Journal n°3331
du 8 novembre 1921
Ordonnance.
Donné à Paris, le vingt-cinq octobre mil neuf cent vingt et un.
ALBERT.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté ...
Journal n°3461
du 6 mai 1924
médaille d'honneur. Arrêté ministériel désignant un membre du Tribunal d'Expropriation.
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
Lycée de Garçons et Etablissement Secondaire de Jeunes Filles annexé. — Examens d ...
Journal n°2902
du 28 octobre 1913
ministériel nommant une sténo-dactylographe au Département des Travaux Publics.
Arrêté ministériel nommant un membre du Tribunal d'Expropriation pour l'élargissement du boulevard des Moulins, de la rue ...
Journal n°3107
du 2 octobre 1917
, 25 cent. Pour les autres insertions. on traite 'de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la. Visitation.
• DEUXIÈME ÉDITION
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrété ministériel relatif au ...
Journal n°2974
du 16 mars 1915
.
Arrêté ministériel interdisant la circulation d'un journal.
ECHOS ET NOUVELLES :
Ouverture de la session annuelle du Conseil de Revision. Tribunal Correctionnel.
Mouvement du Port de Monaco ...
Journal n°2819
du 16 avril 1912
Gérant, Place de la Visitation.
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Délibération n° 2012-110 du 16 juillet 2012 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du carnet d’adresses de l’ESAP» par le Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
demande d’avis relative au traitement précité afin de formaliser les évolutions des modalités de gestion de cet établissement, transformé par l’arrêté ministériel n° 2005-496 susvisé en Ecole Supérieure d ... demande d’avis relative au traitement précité afin de formaliser les évolutions des modalités de gestion de cet établissement, transformé par l’arrêté ministériel n° 2005-496 susvisé en Ecole Supérieure d ...