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Annexes 1988
du 31 décembre 1988
PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS DES 22 OCTOBRE
ET 22 DÉCEMBRE 1987
SECTION A.
NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE Classe A 01, division g).
No 87.1787.
05
54 JOURNAL DE MONACO Vendredi 29 avril 1988 ...
Journal n°3384
du 14 novembre 1922
.
Arrêté ministériel nommant un Interne en médecine à l'Hôpital.
Arrêté nzinistériel relatif aux expropriations nécessaires
• pour la modification et l'agrandissement du Cimetière.
AVIS COmmUNIQUÉs ...
Journal n°5005
du 7 septembre 1953
du 24 juin 1953.
— Le brevet original desdits statuts portant mention de leur approbation, et une ampliation de l'Arrêté Ministériel d'autorisation, ont été déposés au rang des minutes du notaire sus ...
Journal n°5056
du 30 août 1954
procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 7 juillet 1954, de 'la feuille de présence et de• l'Arrêté Ministériel d'autorisation, a été déposée ce jour au Greffe dit Tribunal de la Principauté ...
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
, coiformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63.131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d'une indemnité exceptionnelle ...
Journal n°3686
du 23 août 1928
.
• S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :.
Arrêté ministériel habilitant un Sous-Agent de ta Santé Maritime de la Principauté.
Arrêté municipal concernant le ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"S.A.M. KATY" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
extraordinaire, susvisée, du 31 mai 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 septembre 2000 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des ... extraordinaire, susvisée, du 31 mai 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 septembre 2000 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Rapport sur le compte de campagne de la Liste Renaissance
ministériel.
L’arrêté ministériel n° 2012-488 du 6 août 2012 a fixé ce plafond à la somme de 400.000 euros pour chaque liste de candidats.
B - Respect des dispositions applicables aux dépenses électorales ... ministériel.
L’arrêté ministériel n° 2012-488 du 6 août 2012 a fixé ce plafond à la somme de 400.000 euros pour chaque liste de candidats.
B - Respect des dispositions applicables aux dépenses électorales ...
Journal n°6933
du 10 août 1990
: Horaire : 31,28 F
Mensuel (pour 39 heures hebdo.) : 5.286,32 F.
11 est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel no 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima ...
Journal n°5638
du 15 octobre 1965
'assemblée extraordinaire, sus-analysée, du 16 juin 1965 et une ampliation de l'Arrêté Ministériel, précité, du 4 août 1965 ont été déposées, lei 28 septembre 1965, au rang des minutes du notaire soussigné avec ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
-Président du Tribunal Suprême 4 cesser ses fondions (p. 1779).
Ordonnance Sou crante re" .15.552 du 3f) octobre 2002 portant naturalisations monégasques (p. 1779)..
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Décision Ministérielle du 11 février 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 30 décembre 2021 relative à l'adoption de conditions de travail à distance obligatoire pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'Etat ou de la Commune de la Principauté au regard des risques d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail ;
Vu la ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 25 février 2022 relative à l’adoption de conditions de travail à distance pour les salariés, fonctionnaires, agents de l’État ou de la Commune de la Principauté au regard des risques d’infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail ;
Vu la ...
Journal n°3524
du 23 juillet 1925
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel portant nomination d'un garçon de salle au Musée Anthropologique.
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°3881
du 14 avril 1932
Souveraine portant nomination d'un Consul. Arrêté ministériel fixant le pourcentage des blés-. Arrêté(ministériel fixant le tarif des frais médicaux en
matière d'acêtdents de travail.
Ai l'été municipal ...