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Journal n°3930
du 16 mars 1933
'Assemblée Moné-
gasque en Session Extraordinaire. .
Arrêté ministériel fixant l'heure légale.
Arrêté municipal concernant la Bataille de Fleurs.
RELATIONS EXTÉRIEURES : Démarche de condoléances.
ECHOS ET ...
Journal n°3197
du 17 juin 1919
Française des 9, Io et 1 t juin 1910 publie l'arrêté ci-après, pris par le Ministre des Finances, par voie de réciprocité avec les dispositions prises dans la Principauté par un arrêté ministériel du 14 mai ...
Journal n°6372
du 9 novembre 1979
Cinématographiques à compter du 1 er. mai 1979.
L Conformément eaux dispositions dé la Loi ft° 7J9 du 16
mars 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
manières, mais après décision des actionnaires
réunis en assemblée générale extraordinaire et
approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être ...
Journal n°6498
du 9 avril 1982
mai 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application, les taux minima des salaires des _personnels de la Bijouterie, Joaillerie et Orfèvrerie, ne ...
Journal n°5639
du 22 octobre 1965
. - Conformément aux dispositions de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté MiniStériel n° 63-131 (lu 21 mai 1963 pris pour son application, les taux minima des salaires horaires du personnel ...
Journal n°5867
du 6 mars 1970
été approuvées par Arrêté Ministériel clu. 26 janvier 1970, n° 70/34.
III. — Le procès-verbal de ladite Assemblée générale extraordinaire, ainsi que la feuille de présence dressée lors de ladite ...
Journal n°3713
du 14 février 1929
admettant un membre de la Maison Souveraine à faire valoir ses droits à la retraite.
Arrêté Ministériel concernant la circulation des vins et spiritueux.
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
Avis concernant la ...
Journal n°3299
du 29 mars 1921
de Mgr le Duc de Valentinois à la réunion sportive organisée par le journal « Le Petit Bleu )).
PARTIE OFFICIELLE. :
Arrêté ministériel portant Règlenzent pour la perception et le recouvrement de ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
“AVINCO S.A.M.”
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute augmentation de capital en numéraire
Les actionnaires ont ... extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute augmentation de capital en numéraire
Les actionnaires ont ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
"LOEGEL JET"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 F
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires, approuvée par arrêté ministériel.
Art. 7.
Les actions sont obligatoirement nominatives.
Elles doivent être créées matériellement dans les trois mois de ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires, approuvée par arrêté ministériel.
Art. 7.
Les actions sont obligatoirement nominatives.
Elles doivent être créées matériellement dans les trois mois de ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
" MINT RADIOCOMMUNICATIONS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour décider une augmentation de ... assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour décider une augmentation de ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
dénommée « E-HELI AIR SARL »
en SOCIETE ANONYME MONEGASQUE dénommée « E-HELI AIR SAM »
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
Hôtel de Genève
31, boulevard Charles III - Monaco
actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute augmentation de ... actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute augmentation de ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
« Youthstream Group SAM »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
capital social peut être augmenté ou réduit de toutes manières, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du ... capital social peut être augmenté ou réduit de toutes manières, mais après décision des actionnaires réunis en assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
«MONACO HANDLING»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Maître magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute augmentation de capital en numéraire ... assemblée générale extraordinaire et approbation par arrêté ministériel.
a) Augmentation du capital social
Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute augmentation de capital en numéraire ...