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Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Appel à candidatures dans le cadre de l’inauguration officielle du conseil national
Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ... Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Acceptation d’un legs
), a consenti à un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... ), a consenti à un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Appel à candidatures dans le cadre de l’inauguration officielle du Conseil National
Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ... Dans le cadre de l’inauguration officielle du nouveau bâtiment du Conseil National qui se déroulera le mercredi 12 septembre 2012, à partir de 17 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain, le ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale).
° 913 du 18 juin 1971, article 4 de l’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 ainsi que l’article 26 du code pénal.
Pour extrait :
Le procureur général,
J. P. Dreno. ... ° 913 du 18 juin 1971, article 4 de l’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 ainsi que l’article 26 du code pénal.
Pour extrait :
Le procureur général,
J. P. Dreno. ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale).
’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 ainsi que l’article 26 du code pénal.
Pour extrait :
Le procureur général,
J. P. Dreno. ... ’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 ainsi que l’article 26 du code pénal.
Pour extrait :
Le procureur général,
J. P. Dreno. ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
Acceptation d'un legs
-Carlo, a consenti deux legs à titre universel.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers ... -Carlo, a consenti deux legs à titre universel.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Avis de convocation - "MERCURY TRAVEL AGENCY"
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 F
Siège social : 1, avenue Princesse Alice - Monte-Carlo
.
- Affectation des résultats.
- Opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes.
- Ratification des indemnités allouées au ... .
- Affectation des résultats.
- Opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes.
- Ratification des indemnités allouées au ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
AGENCE EUROPEENNE DE DIFFUSION IMMOBILIERE
en abrégé "AGEDI"
Société Anonyme Monégasque au capital de 15.000.000 de francs
Siège social : 7/9, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit acte.
- Renouvellement ... a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit acte.
- Renouvellement ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
Communiqué n° 99-32 du 30 novembre 1999 relatif à la liste des jours chômés et payés
pour l'année 2000
la Toussaint
Mercredi 1er novembre 2000
* Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
reporté au
Dimanche 19 novembre 2000
Lundi 20 novembre 2000
* Le Jour de l'Immaculée Conception ... la Toussaint
Mercredi 1er novembre 2000
* Le Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
reporté au
Dimanche 19 novembre 2000
Lundi 20 novembre 2000
* Le Jour de l'Immaculée Conception ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Avis de convocation - "JIMAILLE"
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.000.000 F
Siège social : 4, avenue du Prince Héréditaire Albert - Monaco
le même exercice.
- Quitus à donner aux Administrateurs en fonction.
- Autorisations à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... le même exercice.
- Quitus à donner aux Administrateurs en fonction.
- Autorisations à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Acceptation d'un legs
juin 1997, a consenti deux legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ... juin 1997, a consenti deux legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Avis de convocation - "S.A.M. PROTECH"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.302.000 F
Siège social : 11, rue du Gabian - Monaco
donner aux Administrateurs.
- Affectation du résultat.
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux Administrateurs en ... donner aux Administrateurs.
- Affectation du résultat.
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux Administrateurs en ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Avis de convocation - "EUROMAT"
Société Anonyme Monégasque au capital de 100.000 F
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monte-Carlo
'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article.
- Honoraires des Commissaires aux Comptes.
- Questions diverses.
Le ... 'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article.
- Honoraires des Commissaires aux Comptes.
- Questions diverses.
Le ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Avis de convocation - S.A.M. MONACO MARITIME
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 9, avenue Président J.-F. Kennedy - Monaco
'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article.
- Honoraires des Commissaires aux comptes.
- Questions diverses.
Le ... 'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article.
- Honoraires des Commissaires aux comptes.
- Questions diverses.
Le ...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
"SOLYDIFCAL"
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.500.000,00 F
Siège social : 1, avenue de Grande-Bretagne - Monte-Carlo
la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1997.
- Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine ... la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1997.
- Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine ...