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Journal n°3815
du 8 janvier 1931
Médailles d'Honnéur.
Ordonnance Souveraine élevant un Consulat au rang de Consulat Général.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Consul Général.
Arrêté ministériel portant nomination d ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
anticipée et lui conférant l'honorariat (p. 331).
Ordonnances Souveraines n° 998 à 1.001 du 22 février 2007 portant naturalisations monégasques (p. 331 à 333).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2007 ...
Journal n°6948
du 23 novembre 1990
).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté no 90-9 du 14 novembre 1990 (p. 1287).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 90-49 du 14 novembre 1990 portant nomination d ...
Journal n°3620
du 19 mai 1927
Pierre a quitté Monaco dans la matinée de samedi, Se rendant à Paris par la route.
PARTIE OFFICIELLE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'État de la. Principauté,
Vu la demande aux fins d ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Délibération n° 2018-19 du 17 janvier 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant levée de réserve à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des autorisations d'embauchage et des permis de travail », de la Direction du Travail, présenté par le Ministre d'État.
'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-622 du 17 octobre 2016 portant application de l'article 3 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant ... 'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-622 du 17 octobre 2016 portant application de l'article 3 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Avis de recrutement n° 2010-19 de sept Elèves Agents de police à la Direction de la Sûreté Publique
Commission Médicale de Recrutement, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 avril 2009 relatif aux conditions d’aptitude physique aux fonctions d’Elève Lieutenant-inspecteur de ... Commission Médicale de Recrutement, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 avril 2009 relatif aux conditions d’aptitude physique aux fonctions d’Elève Lieutenant-inspecteur de ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Avis de recrutement n° 2014-6 de 10 Elèves Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique
jury (coef. 6).
Une note inférieure à 10 / 20 est éliminatoire.
e) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n°2009-160 du 8 ... jury (coef. 6).
Une note inférieure à 10 / 20 est éliminatoire.
e) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n°2009-160 du 8 ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Avis de recrutement n° 2015-21 de 8 Elèves Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Médicale de recrutement, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 avril 2009 relatif aux conditions d’aptitude physique aux fonctions d’Elève Lieutenant-inspecteur de police et ... Médicale de recrutement, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 avril 2009 relatif aux conditions d’aptitude physique aux fonctions d’Elève Lieutenant-inspecteur de police et ...
Journal n°3972
du 28 décembre 1933
'Congrès.
Ordonnance Souverdine portant nom ion d'un Consul
Général.
1-été ministériel nommant les Membres du Bureau de Bienfaisance.
Arrêté ministériel concerncint le prix du blé.
ÉCHOS ET ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
démission de Mgr de
Villeneuve. •
Arrêté ministériel relatif à la session de la Chambre Consultative.
CONSEIL COMMUNAL :
Election du Maire et des Adjoints,
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
Exposition ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
"CAMPARI MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 29 décembre 1998.
Monaco ... portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me REY, notaire susnommé, par acte du 29 décembre 1998.
Monaco ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
"S.A.M. GRAFF MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
date du 10 décembre 1999.
III - Le brevet original des statuts et son modificatif portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés ... date du 10 décembre 1999.
III - Le brevet original des statuts et son modificatif portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
"PHARMED S.A.M" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minute de Me AUREGLIA, par acte du 3 juillet 2007.
Monaco, le 13 juillet ... portant mention de leur approbation ainsi qu'une ampliation dudit arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minute de Me AUREGLIA, par acte du 3 juillet 2007.
Monaco, le 13 juillet ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"FIRST SECURITIES (MONACO) S.A.M."
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, n° 99-574.
III - Le brevet original des statuts et celui de son modificatif, chacun portant mention de son approbation, ainsi qu'une ampliation de chacun des arrêtés ministériéls susvisés, ont été ... , n° 99-574.
III - Le brevet original des statuts et celui de son modificatif, chacun portant mention de son approbation, ainsi qu'une ampliation de chacun des arrêtés ministériéls susvisés, ont été ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée S.A.R.L. « JUST PROVISIONS » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « S.A.M. JUST PROVISIONS »
'État de la Principauté de Monaco, en date du 12 mars 2020, confirmé par arrêté ministériel en date du 25 juin 2020 :
I.- Aux termes d'un acte reçu en brevet, le 31 janvier 2020, par Maître Nathalie AUREGLIA ... 'État de la Principauté de Monaco, en date du 12 mars 2020, confirmé par arrêté ministériel en date du 25 juin 2020 :
I.- Aux termes d'un acte reçu en brevet, le 31 janvier 2020, par Maître Nathalie AUREGLIA ...