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Journal n°2823
du 14 mai 1912
.
Arrêté ministériel nommant un membre du Comité des Fêtes.
LA VIE ARTISTIQUE :
Représentations de Gala données à l'Opéra de Paris par la troupe d'Opéra de Monte Carlo au profit des familles des victimes ...
Journal n°4117
du 1 octobre 1936
neuf cent trente-six.
LOUIS.
Par le Prince: linisire Plénipotenti _Secretaire d'État,
H. MAURAZ:.
PARTIE NON OFFICIELLE
AVIS & COMMUNIQUÉS
Conformément à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel ...
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel no 88-645 du 28 novembre 1988, l'heure légale qui a été avancée d'une heure le dimanche 26 mars dernier, à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 24 ...
Journal n°3769
du 27 février 1930
'Operas.
Arrêté ministériel portant dissolution du Conseil Com-
munal. „
Arrêté ministériel portant nomination des Membres de la Délégation Spécialeprévue à l'article 93 de la Loi sur l' Organisation Municipale ...
Journal n°3639
du 29 septembre 1927
& COMMUNIQUÉS
Conformément à l'article 2 de l'arrêté ministériel du 25 mars 1927, il sera fait retour à l'heure normale dans la nuit du ter au 2 octobre 1927, à vingt-quatre heures, par un retard de 6o minutes ...
Journal n°3987
du 12 avril 1934
'un ComMis. Arrêté ministériel fixant la date d'ouverture et l'ordre du jour de la Chambre Consultative.
ECHOS ET NOUVELLES :
Ville Voyage Médical.
Séjour dans les eaux monégasques du Delhi et du Royal ...
Journal n°3478
du 2 septembre 1924
Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la nécessité de coordonner les efforts faits en vue> d'assurer le développement de l'Education Physique ...
Journal n°2814
du 12 mars 1912
Ordonnance nommant un délégué de la Principauté à la conférence concernant la sécurité de la navigation.
Arrêté ministériel fixant la composition du Comité des fêtes pour l'année 1912-1913.
MAISON ...
Journal n°3537
du 22 octobre 1925
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel fixant la date d'ouverture de la Session d'Octobre de la Chambre Consultative.
JUSTICE ...
Journal n°3077
du 6 mars 1917
ministériel relatif à la consommation du gai. Arreté municipal concernant la fabrication et la vente
du pain. CONGRÈS DE MONACO
Pour l'expansion des Stations thermominérales, climatiques et balnéaires des ...
Journal n°3722
du 11 avril 1929
.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Attaché Principal.
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une décoration.
Arrêté ministériel concernant le Conseil d ...
Journal n°6460
du 17 juillet 1981
" octobre 1981.
I. — Conformément aux dispositions de la lof n° 736 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'arrêté ministériel h° 63-131 du 21 mai 1963 pris pour son application, let salaires du personnel ...
Journal n°6474
du 23 octobre 1981
'un compte spécial du Trésor opérée par l'arrêté ministériel n° 81-297 du 11 juin 1981 'est régularisée.
La présente loi est promulguée et sera exécutée comme loi de l'État.
Fait à Paris, le seize octobre ...
Journal n°6896
du 24 novembre 1989
fonctionnaire (p. 1232).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Erratum à l'arrêté ministériel no 89-495 du 27 septembre 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Agence ...
Journal n°3505
du 10 mars 1925
'une Institutrice au Lycée de Monaco.
Ordonnance Srouvera file conférant des médailles du travail. Arrêté ministériel concernant le Conseil d'Administration
de la Caisse de Retraites de la Compagnie des Tram ...