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Journal n°7027
du 29 mai 1992
des Membres du Coritité de Perfectionnement du « Centre Scientifique de Monaco » (p. 587).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministétiel n° 92-354 du 25 mai 1992 portant majoration d'un compte spécial du ...
Journal n°6155
du 12 septembre 1975
des Industries Chimiques à compter du 1" juillet 1975.
1. — En raison des dispositions de la Loi no 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963, 1 ...
Journal n°3716
du 7 mars 1929
nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Souveraine conférant la Grand'Croix de l'Ordre de Saint-Charles.
Arrêté ministériel désignant le représentant du Goueernement à la Commission du Sommier ...
Journal n°2846
du 15 octobre 1912
-Dévote.
Ordonnance Souveraine accordant une Médaille d'honneur. Arrêté ministériel désignant un Membre du Tribunal d'expropriation.
CONSEIL NATIONAL : Convocation du Conseil National.
ECHOS ET NOUVELLES :
Tirage ...
Journal n°5132
du 13 février 1956
,
1. --- En application des dispositions de l'Arrêté Ministériel du 10 juillet 1945, les taux-minima de rémunération du personnel qualifié des cabinets et laboratoires dentaires sont fixés comme suit ...
Journal n°4580
du 26 juillet 1945
Répression des Fraudes fiscale- et le renforcement .de l'Assistance administrative mutuelle.
. Arrêté Ministériel fixant les taux lirrtites dé mar'gtie brute des
appareils sanitaires et de§ fontes de ...
Journal n°3129
du 5 mars 1918
Souveraine nommant un attaché à la Direction des Services Judiciaires.
Arrété ministériel avançant l'heure légale.
Arrêté ministériel modifiant l'article I 2 de l'Arrêté du 25 février 1918.
MAISON ...
Journal n°3646
du 17 novembre 1927
Souveraine titularisant un fonctionnaire. Arrêté ministériel désignant des Commissions chargées de procéder aux opérations de recensement.
Arrêté ministériel réglant le service de nuit des pharmacies ...
Journal n°4427
du 27 août 1942
une ampliation de l'Arrêté Ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes de Me Auguste Settimo, docteur en droit, notaire à Monaco, par acte du 19 août 1942, et un extrait analytique ...
Journal n°4779
du 9 mai 1949
mal 1949, autorisant le po4t d'une décoration étrangère (p. 244).
ARRÊTÉ MINISTERIEL
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Arrèté Ministériel du 4 mai 1949 portant autorisation et approbaHen des *luis de la ...
Journal n°3635
du 1 septembre 1927
-Bibliothécaire.
Arrêté ministériel autorisant une Société anonyme. Arrêté municipal concernant le prix du pain.
VISITE PRÉSIDENTIELLE :
Séjour, dans la Principauté, de S. Exc. M. le Président de la République de ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales
ministériel prévu à l’article 84 de la Constitution ;
3°) du jugement ou de l’arrêt définitif prévu à l’article 58 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée ;
4°) de l’une des dernières vacances ... ministériel prévu à l’article 84 de la Constitution ;
3°) du jugement ou de l’arrêt définitif prévu à l’article 58 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée ;
4°) de l’une des dernières vacances ...
Journal n°4102
du 25 juin 1936
'Office International d'Hygiène Pu blique4
Arrêté ministériel réglant le Service médical d'été. Arrêté ministériel autorisant une Société.
Arrêté municipal cone-ernaizt, la-circulation des Chieras.
PARTIE NON ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-95 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des élèves de l’Académie de Musique et de théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET » présenté par la Commune de Monaco
l’ordonnance souveraine n° 2.397 du 12 octobre 2009 portant changement de dénomination de l’Académie de Musique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-68 du 22 janvier 2002 portant sur l’organisation et ... l’ordonnance souveraine n° 2.397 du 12 octobre 2009 portant changement de dénomination de l’Académie de Musique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-68 du 22 janvier 2002 portant sur l’organisation et ...
Journal n°3877
du 17 mars 1932
Prince Souverain.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel portant nomination d'un Sous-Agent. Arrêté municipal concernant la Bataille de Fleurs.
ÉCHOS ET N OU VE.I.LES :
Dinstinctions honorifiques ...