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Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« M & M MARINE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA -Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
2015 confirmé par arrêté ministériel en date du 22 octobre 2015.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 10 mars 2015, il a été établi, les statuts d ... 2015 confirmé par arrêté ministériel en date du 22 octobre 2015.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 10 mars 2015, il a été établi, les statuts d ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers.
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Les grades du corps des greffiers sont classés hiérarchiquement dans des échelles indiciaires de traitement.
Le traitement indiciaire de base est celui fixé par l'arrêté ministériel prévu par l ... par arrêté ministériel, le greffier a droit à un congé de longue maladie d'une durée maximum de trois années. Il conserve l'intégralité de son traitement pendant un an ; ce traitement est réduit de ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « ABM SK S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
février 2017 confirmé par arrêté ministériel en date du 18 mai 2017.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 24 novembre 2016, il a été établi, les statuts d ... février 2017 confirmé par arrêté ministériel en date du 18 mai 2017.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 24 novembre 2016, il a été établi, les statuts d ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GLTM Multi Family Office » - en abrégé « GLTM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
2022 confirmé par arrêté ministériel en date du 8 septembre 2022.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 10 février 2022, il a été établi, les statuts d ... 2022 confirmé par arrêté ministériel en date du 8 septembre 2022.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 10 février 2022, il a été établi, les statuts d ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « PATERN Multi Family Office » en abrégé « PATERN M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
2023, confirmé par arrêté ministériel en date du 12 octobre 2023.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 7 décembre 2022, il a été établi, les statuts d ... 2023, confirmé par arrêté ministériel en date du 12 octobre 2023.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 7 décembre 2022, il a été établi, les statuts d ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « HANSSON SAM » (Société Anonyme Monégasque)
2022, confirmé par arrêtés ministériels en date des 23 mars 2023, 6 juillet 2023 et 14 décembre 2023.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par le notaire soussigné, le 21 septembre 2022, il a été ... 2022, confirmé par arrêtés ministériels en date des 23 mars 2023, 6 juillet 2023 et 14 décembre 2023.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par le notaire soussigné, le 21 septembre 2022, il ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BEEFBAR SERVICES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
, confirmé par arrêté ministériel en date du 19 janvier 2023.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 25 juillet 2022, il a été établi, les statuts d’une société ... , confirmé par arrêté ministériel en date du 19 janvier 2023.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 25 juillet 2022, il a été établi, les statuts d'une société ...
Journal n°4190
du 10 février 1938
en Notre Palais à Monaco, le premier février mil neuf cent trente-huit. LOUIS.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'État dela Principauté,
Vu l'article, 4 de l'Ordonnance Souveraine du 13 ...
Journal n°4672
du 1 mai 1947
Ministériel du 29 avril 1947 portant antorisation el approbation des Siatiâ de la Société « Moderne s (p. 258).
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ARRÊTE MUNICIPAL
Arrêté Municipal dis 28 avril 1947 concernant lq vérification des poids ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
'instruction des affaires du service en vue de la préparation des solutions appropriées ;
- par le contrôle général de la mise en oeuvre des lois, ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et municipaux.
2 ... 'instruction des affaires du service en vue de la préparation des solutions appropriées ;
- par le contrôle général de la mise en oeuvre des lois, ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et municipaux.
2 ...
Journal n°4036
du 21 mars 1935
les Membres seront désignés par Arrêté du Ministre d'Etat. Les attributions, l'organisation et le fonctionnement de l'Office seront détermi= nés par Arrêté Ministériel.
ART. 3.
Les dépenses ...
Journal n°3413
du 5 juin 1923
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Arrêté ministériel portant nomination d'un Sous-Agent. Arrêté ministériel réglant le service médical d'été. Arrêté municipal relatif au Laboratoire d'Analyses de
Monaco.
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
6 juillet 1992 portant naturalisation monégasque (p. 763).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 92-20 du 26 juin 1992 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des ...
Journal n°2710
du 12 mai 1910
d'affranchissement.
Le poids maximum des lettres est limité à 1 kilogramme.
Des arrêtés ministériels détermineront le mode de conditionnement ainsi que les dimensions maxima des lettres.
Le ...
Journal n°2769
du 30 mai 1911
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INSERTIONS :
• Réclames, 60 cent. la ligne ; Annonces , S6 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adret er au Gérant, Place de k Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ...