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Journal n°4247
du 16 mars 1939
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés} Arrêté Ministériel nommant un Sous-Inspecteur du travail stagiaire. Arrêté Municipal concernant le contrôle des viandes.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis ...
Journal n°3403
du 27 mars 1923
hydromels. Ordonnance Souveraine supprimant la taxe de :5 0/0 sur
les vins dits de luxe.
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une décoration étrangère.
Arrêté ministériel nommant un Concierge à l ...
Journal n°2853
du 3 décembre 1912
.
Arrêté ministériel fixant la composition du Tribunal d'expropriation.
EXTÉRIEUR :
Obsèques de S. A. R. la Comtesse de Flandre. Lettre de remerciments de M. le Consul d'Espagne.
CONGRÈS :
Rapport ...
Journal n°5631
du 27 août 1965
dépôt du procès-verbal de l'Assem-
blée générale extraordinaire du 14 mai 1965. .
b) de l'acte de dépôt de l'Arrêté Ministériel d'autorisation en date du 20 août 1965.
Sont déposées ce jour au ...
Journal n°6936
du 31 août 1990
.
Il est rappelé que, conformément• aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 0-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être, majorées ...
Journal n°4172
du 7 octobre 1937
, Place de la Visitation
JOURNAL DE MONACO
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances Décisions - Arrêtés) Arrété ministériel aumrnant les Membres du But-eau de Bienfaisance.
PARTIE. NON ...
Journal n°4255
du 11 mai 1939
- Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant désignation de deux membres du Comité de Sélection.
Arrêté Ministériel portant nomination d'un stagiaire.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - Communications ...
Journal n°5877
du 15 mai 1970
1970 ont été approuvées et autorisées par Arrêté Ministériel, en date du 31 mars 1970, ptiblié au « Journal de Monaco » du 17 avril 1970, feuille n° 5.873.
III. — Le procès-verbal de l ...
Journal n°4017
du 8 novembre 1934
gré à gré.
S adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté ministériel réglant le service de nuit des pharmacies ...
Journal n°3127
du 19 février 1918
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation..
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté. ministériel instituant un Service de Ravitaillement. Avis annonçant la prochaine ...
Journal n°3908
du 20 octobre 1932
à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
ordonnance Souveraine portant nomination d'un Vice-Consul.
Arrêté ministériel fixant le pourcentage des ...
Journal n°5418
du 7 août 1961
.596 du 28 juillet 1961 nommant un Ministre Plénipotentiaire (p. 175).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 61-238 du 28 juillet 1961 portant autowisaiffin et approbatiOn. dés skates de là Société ...
Journal n°3642
du 20 octobre 1927
d'un Attaché aux Archives du Palais Princier au grade de Rédacteur.
Arrêté ministériel fixant la date d'ouverture et l'ordre du jour de la Session d'octobre de la Chambre Consultative.
Arrêté ...
Journal n°7109
du 24 décembre 1993
).
Ordonnances Souveraines a° 11.130 à n° 11.134 du 16 décembre 1993 autorisant l'acceptation de legs (p. 1955/1457).
ARRÉTÉ MINISTÉRIEL
A rrêté Ministériel n° 93-633 du 20 décembre 1993 autorisant la ...
Journal n°4302
du 4 avril 1940
malfaiteurs.
Arrêté Ministériel relatif au chauffage des immeubles.
Arrêté Municipal fixant les 'prix de vente des viandes de boucherie. Arrêté Municipal, fixant les prix de vente de la viande de porc
et ...