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Journal n°7199
du 15 septembre 1995
.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel te 95-89 du 6 mars 1995. l'heure légale qui a été avancée d'une heure le dimanche 26 mars t 995. à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 24 ...
Journal n°4029
du 31 janvier 1935
gré
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances ;Dédisions - Arrêtés)
Arrêtés "ministériels nommant des Gardes-Jardins.
PARTIE NON OFFICIELLE ...
Journal n°6315
du 6 octobre 1978
chaque aînée
INSERTIONS LÉGALES : 8,25 F te ligna DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOVVERWEMENT
Téléphone 30.19-21
Compte Chèque Postal : .301947 — Marseille
Arrêté Municipal n° 78 ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"B S I 1873 GERANCE INTERNATIONALE S.A.M."
Nouvelle dénomination : "BSI SAM International Private Banking"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 3 octobre 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 13 ... suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 3 octobre 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 13 ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE NOUVELLE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE" en abrégé "N.O.S.E.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 26 novembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné ... une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 26 novembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"SOCIETE ANONYME ROCCA BELLA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extraordinaire, susvisée, du 19 juin 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 août 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ... Extraordinaire, susvisée, du 19 juin 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 août 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ...
Journal n°4889
du 18 juin 1951
Arrêté Municipal modifiant l'Arrêté du 2 novembre 1950
Journal n°5256
du 30 juin 1958
Arrêté Municipal abrogeant l'Arrêté Municipal du 3 mai 1958
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"CREDIT MOBILIER DE MONACO" en abrégé "CMM"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 19 février 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 30 ... ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 19 février 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 30 ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et autres décisions administratives ;
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l ... ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et autres décisions administratives ;
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 30 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée.
ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
Décision Ministérielle du 4 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Décision Ministérielle du 6 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Décision Ministérielle du 8 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ...
Journal n°3252
du 1 juin 1920
National.
Ordonnance Souveraine déclarant close la Session ordinaire du Conseil National.
Arrêté ministériel désignant les médecins chargés d'assurer le Service médical pendant les mois d'été 1920 ...