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Journal n°7534
du 15 février 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"WALLY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 Avril 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 4 octobre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ... -verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 Avril 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 4 octobre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"LA SOCIETE GENERALE D'INGENIERIE"
en abrégé "S.G.I." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 2 juillet 2001, susvisée et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 23 novembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d ... -verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 2 juillet 2001, susvisée et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 23 novembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"SOCIETE GENERALE DE DECORATION"
en abrégé "S.G.D." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du 21 août 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 3 janvier 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ... du 21 août 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 3 janvier 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la protection contre le tabagisme
Ministre d'Etat et au respect de règles fixées par arrêté ministériel.
Toute activité professionnelle y est interdite. Toutefois, les tâches d'entretien et de maintenance peuvent y être exécutées à ... Ministre d'Etat et au respect de règles fixées par arrêté ministériel.
Toute activité professionnelle y est interdite. Toutefois, les tâches d'entretien et de maintenance peuvent y être exécutées à ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"UNION TRADING MONACO" en abrégé "U.T.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 21 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ... une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 21 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"VAN MOER SANTERRE - LEVET & PARTNERS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
août 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 16 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné ... août 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 16 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"COMPTOIR DE VENTES A L'EXPORTATION" en abrégé "C.O.M.V.E.N.E.X."
Nouvelle dénomination : "STEEL & COMMODITIES S.A.M."
en abrégé "STEELCOM S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
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III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 30 juin 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité ... .
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 30 juin 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"IMPRIMERIE DE MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 22 mars 1999 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 7 juillet 1999 ... de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 22 mars 1999 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 7 juillet 1999 ...
Journal n°3986
du 5 avril 1934
Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
Arrêté ministériel fixant l'heure légale. •
ECHOS ET NOUVELLES : Obsèques d'un.Consul de Monaco.
.V./e Grand Prix Automobile.
.Etat des ...
Journal n°3154
du 27 août 1918
MINISTÉRIELS : Arrêté ministériel relatif à la vente du pain.
CONSEIL NATIONAL :
Compte rendu de la séance du 22 juillet. (Suite et fin.) Conzpte rendu de la séance du 24 juillet.
Avis de la Direction de l ...
Journal n°3239
du 23 mars 1920
ministériel relatif à la rétribution due aux sapeurs. pompiers à raison du service d'épuisement.
Arrêté ministériel autorisant un médecin à exercer dans la Principauté.
ctios Er N(Mi't'EI.r.ES
Distinction ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL OPPOSANT LE SYNDICAT DES EMPLOYES, GRADES
ET CADRES DE BANQUE DE MONACO A L'ASSOCIATION MONEGASQUE DES BANQUES
, Employé de jeux à la Société des Bains de Mer.
Arbitres désignés par l'arrêté ministériel n° 2000-55 du 7 février 2000 dans le conflit opposant le Syndicat des employés, gradés et cadres de banque de ... , Employé de jeux à la Société des Bains de Mer.
Arbitres désignés par l'arrêté ministériel n° 2000-55 du 7 février 2000 dans le conflit opposant le Syndicat des employés, gradés et cadres de banque de ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Délibération n° 2012-20 du 23 janvier 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande d’avis présentée par la poste relative à la mise en œuvre du traîtement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Suivi des tournées des préposés»
loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l’article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée ;
Vu l’arrêté ... loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l’article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Décision Ministérielle du 17 décembre 2020 prolongeant et complétant jusqu'au 15 janvier 2021 certaines des mesures exceptionnelles qui devaient prendre fin le 18 décembre 2020, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans ... propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans ...
Journal n°5261
du 4 août 1958
prestations dues en cas de maladie « ou d'accident est déterminé, par Arrêté Ministériel, « après consultation du conseil des Services Sociaux « institué à l'article 48 ci-après.
« Un minimum à partir duquel ...