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Journal n°7659
du 9 juillet 2004
"MONACO MEDITERRANEE MOTORS S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - MONACO
AUTOMOBILES S.A.M.", en vertu d'un arrêté Ministériel en date du trois juillet mil neuf cent quatre vingt quinze.
Ladite société anonyme monégasque immatriculée au Répertoire du Commerce et de l ... AUTOMOBILES S.A.M.", en vertu d'un arrêté Ministériel en date du trois juillet mil neuf cent quatre vingt quinze.
Ladite société anonyme monégasque immatriculée au Répertoire du Commerce et de l ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"LABORATOIRES D'ANALYSES MEDICALES DE LA CONDAMINE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
médicale,
qu'il exploite et fait valoir au numéro 11, rue du Gabian, à Monaco,
en vertu d'un arrêté ministériel n° 85-655, en date du vingt sept novembre mille neuf cent quatre vingt cinq modifié par ... médicale,
qu'il exploite et fait valoir au numéro 11, rue du Gabian, à Monaco,
en vertu d'un arrêté ministériel n° 85-655, en date du vingt sept novembre mille neuf cent quatre vingt cinq modifié par ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
«FLAGMAN»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
Hôtel de Genève
31, boulevard Charles III - Monaco
, confirmé par arrêté ministériel du 12 juillet 2013.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 4 février 2013, il a été établi, les statuts d’une société anonyme ... , confirmé par arrêté ministériel du 12 juillet 2013.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 4 février 2013, il a été établi, les statuts d’une société anonyme ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
2015, confirmé par arrêté ministériel du 29 octobre 2015.
I.- Aux termes d’un acte reçu en brevet, le 20 avril 2015, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu ... 2015, confirmé par arrêté ministériel du 29 octobre 2015.
I.- Aux termes d’un acte reçu en brevet, le 20 avril 2015, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« M & M MARINE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA -Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
2015 confirmé par arrêté ministériel en date du 22 octobre 2015.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 10 mars 2015, il a été établi, les statuts d ... 2015 confirmé par arrêté ministériel en date du 22 octobre 2015.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 10 mars 2015, il a été établi, les statuts d ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers.
.
Les grades du corps des greffiers sont classés hiérarchiquement dans des échelles indiciaires de traitement.
Le traitement indiciaire de base est celui fixé par l'arrêté ministériel prévu par l ... par arrêté ministériel, le greffier a droit à un congé de longue maladie d'une durée maximum de trois années. Il conserve l'intégralité de son traitement pendant un an ; ce traitement est réduit de ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « ABM SK S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
février 2017 confirmé par arrêté ministériel en date du 18 mai 2017.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 24 novembre 2016, il a été établi, les statuts d ... février 2017 confirmé par arrêté ministériel en date du 18 mai 2017.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 24 novembre 2016, il a été établi, les statuts d ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GLTM Multi Family Office » - en abrégé « GLTM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
2022 confirmé par arrêté ministériel en date du 8 septembre 2022.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 10 février 2022, il a été établi, les statuts d ... 2022 confirmé par arrêté ministériel en date du 8 septembre 2022.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 10 février 2022, il a été établi, les statuts d ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « PATERN Multi Family Office » en abrégé « PATERN M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
2023, confirmé par arrêté ministériel en date du 12 octobre 2023.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 7 décembre 2022, il a été établi, les statuts d ... 2023, confirmé par arrêté ministériel en date du 12 octobre 2023.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 7 décembre 2022, il a été établi, les statuts d ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « HANSSON SAM » (Société Anonyme Monégasque)
2022, confirmé par arrêtés ministériels en date des 23 mars 2023, 6 juillet 2023 et 14 décembre 2023.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par le notaire soussigné, le 21 septembre 2022, il a été ... 2022, confirmé par arrêtés ministériels en date des 23 mars 2023, 6 juillet 2023 et 14 décembre 2023.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par le notaire soussigné, le 21 septembre 2022, il ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BEEFBAR SERVICES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
, confirmé par arrêté ministériel en date du 19 janvier 2023.
1°) Aux termes d’un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 25 juillet 2022, il a été établi, les statuts d’une société ... , confirmé par arrêté ministériel en date du 19 janvier 2023.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 25 juillet 2022, il a été établi, les statuts d'une société ...
Débats 1945
du 31 décembre 1945
-ci aient été pendant un ' certain temps méconnues, il serait vain de S'en étonner.
, Ni la guerre, ni l'occupation étrangère, ni lé régime de terreur impoSé par l'ennemi ne se sont arrêtés à la frontière ...
Journal n°3573
du 1 juillet 1926
portant abrogation de l'article 34 et modification des articles r, 3, 16, 17, 18, 20 et 28 de la Loi no 40, du Je,janvier 1921.
Arrêté ministériel autorisant une Société Anonyme. Arrêté ministériel ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
'instruction des affaires du service en vue de la préparation des solutions appropriées ;
- par le contrôle général de la mise en oeuvre des lois, ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et municipaux.
2 ... 'instruction des affaires du service en vue de la préparation des solutions appropriées ;
- par le contrôle général de la mise en oeuvre des lois, ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et municipaux.
2 ...
Journal n°4190
du 10 février 1938
en Notre Palais à Monaco, le premier février mil neuf cent trente-huit. LOUIS.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'État dela Principauté,
Vu l'article, 4 de l'Ordonnance Souveraine du 13 ...