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Journal n°7708
du 17 juin 2005
Avis de convocation " SMEG "
SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ
Société Anonyme Monégasque au capital de 22 950 600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Commissaires aux Comptes ;
- Autorisations à donner aux Administrateurs, en conformité des dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Questions diverses.
Le Conseil d'Administration. ... Commissaires aux Comptes ;
- Autorisations à donner aux Administrateurs, en conformité des dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Questions diverses.
Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Avis de convocation - " S.A.M. MONACO MARITIME "
Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros
Siège social : 14, quai Antoine 1er - Monaco
de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Affectation des résultats ;
- Etat d'un prêt de consommation d ... de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Affectation des résultats ;
- Etat d'un prêt de consommation d ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Avis de convocation - " PROMOCOM "
Société Anonyme Monégasque au capital de 152 000 euros
Siège Social : 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
;
- Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation des indemnités allouées au Conseil d'Administration ;
- Approbation du ... ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation des indemnités allouées au Conseil d'Administration ;
- Approbation du ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Avis de convocation - ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES,
en abrégé SACOME
Société Anonyme Monégasque au capital de 1 000 000 euros
Siège social : 1, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
application de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation des indemnités versées aux Administrateurs ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses ... application de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation des indemnités versées aux Administrateurs ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Avis de convocation - S.A.M. " SOCIETE IMMOBILIERE CHARLOTTE "
Société Anonyme Monégasque au capital social de 150 000 euros
Siège social : 10, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
;
- Quitus à donner aux Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ... ;
- Quitus à donner aux Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Avis de convocation - SOMETRA
SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANSPORTS
Société Anonyme Monégasque au capital de 3 328 000 euros
Siège social : Le Coronado - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux ... affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
Modification aux Statuts - "FONDATION TURQUOIS"
secteur du tourisme et de l'hôtellerie. D'ouvrir à Mexico une école de perfectionnement de service de table".
Cette modification a été autorisée aux termes de l'ordonnance souveraine n° 15.657 du 7 ... secteur du tourisme et de l'hôtellerie. D'ouvrir à Mexico une école de perfectionnement de service de table".
Cette modification a été autorisée aux termes de l'ordonnance souveraine n° 15.657 du 7 ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-193 du 11 mars 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Avis de convocation - "S.A.M. COTEBA MONACO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 €
Siège social : 17, boulevard de Suisse - Monaco
pour leur gestion;
- Approbation des comptes et affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner ... pour leur gestion;
- Approbation des comptes et affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnie d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société MUTUELLE GENERALE ASSURANCES, dont le siège social est à Blois (41 000), 8, rue ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société MUTUELLE GENERALE ASSURANCES, dont le siège social est à Blois (41 000), 8, rue ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Avis de Convocation -
AGENCE EUROPEENNE DE DIFFUSION IMMOBILIERE
"AGEDI" Société Anonyme Monégasque au capital de 2.250.000 €
Siège social : 9, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Comptes ;
- Approbation des comptes, affectation des résultats, quitus aux Administrateurs ;
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... Comptes ;
- Approbation des comptes, affectation des résultats, quitus aux Administrateurs ;
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Avis de Convocation -
SAM "INDUSTRIE ELECTROCHIMIQUE ET ELECTRONIQUE"
"IEC ELECTRONIQUE" Société Anonyme Monégasque au capital de 222.000 €
Siège social : 3, rue de l'Industrie - Monaco
Administrateur démissionnaire ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ... Administrateur démissionnaire ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Avis de convocation - C. M. E. G.
Compagnie Monégasque d'Entreprises Générales
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 11 bis, rue Princesse Antoinette - Monaco
;
- Renouvellement du mandat des Commissaires aux comptes titulaires ;
- Approbation des conventions prescrites par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Rémunération des Commissaires aux ... ;
- Renouvellement du mandat des Commissaires aux comptes titulaires ;
- Approbation des conventions prescrites par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Rémunération des Commissaires aux ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Avis de convocation - I.E.C. ELECTRONIQUE
Société Anonyme Monégasque au capital de 222 000 euros
Siège social : 3, rue de l'Industrie - Monaco
donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses.
Le Président-délégué. ... donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses.
Le Président-délégué. ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Caisse Interprofessionnelle Mutuelle assurances ", dont le siège ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Caisse Interprofessionnelle Mutuelle assurances ", dont le siège ...