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Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A.M. ZELO'S WORLD » (Nouvelle dénomination : « SEADREAM S.A.M. ») (SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
intégrale des statuts.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 juin 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... des statuts.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 juin 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « B.E.A.T. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 novembre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 novembre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Délibération n° 2018-133 du 19 septembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Organisation et suivi du comité de gestion des œuvres sociales » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-6 du 13 janvier 1999 relatif à l'organisation et aux modalités générales de ... fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-6 du 13 janvier 1999 relatif à l'organisation et aux modalités générales de ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. RATAGNE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 15 novembre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 15 novembre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Loi n° 1.492 du 8 juillet 2020 relative à l'instauration d'un droit au compte.
pièces qui lui sont nécessaires à cet effet, dont la liste est fixée par arrêté ministériel.
Art. 4.
En cas de refus de la part de l'établissement de crédit choisi d'ouvrir un compte de dépôt à l'une des ... jours ouvrés à compter de la réception de l'ensemble des pièces qui lui sont nécessaires à cet effet, dont la liste est fixée par arrêté ministériel.
Art. 4.
En cas de refus de la part de l ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Avis de recrutement n° 2024‑131 d'un Chef de Bureau en charge de l'Administration Windows à la Direction des Systèmes d'Information.
-ends et jours fériés).
Le candidat retenu fera l’objet d’une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant ... leurs droits spécifiques.
« Conformément à l'arrêté ministériel n° 2022‑331 du 13 juin 2022 portant application de l'article 23 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Avis de recrutement n° 2024‑165 d'un Analyste « Responsable de la section Référents Applicatifs » à la Direction des Systèmes d'Information (D.S.I.).
à la démarche d’écoresponsabilité du Gouvernement.
Le candidat retenu fera l’objet d’une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016 ... démarche d'écoresponsabilité du Gouvernement.
Le candidat retenu fera l'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 ...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Délibération n° 2024‑151 du 26 juillet 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du réseau informatique du Gouvernement » exploité par la Direction des Systèmes d'Information et présenté par le Ministre d'État.
’État (PSSIE), annexée à l’arrêté ministériel n° 2017‑56 du 1er février 2017 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l ... de sécurité des systèmes d'information de l'État (PSSIE), annexée à l'arrêté ministériel n° 2017‑56 du 1er février 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant ...
Journal n°8711
du 6 septembre 2024
Avis de recrutement n° 2024‑194 d'un Chef de Division à la Direction des Systèmes d'Information.
d’écoresponsabilité du Gouvernement.
Le candidat retenu fera l’objet d’une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre ... la démarche d'écoresponsabilité du Gouvernement.
Le candidat retenu fera l'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du ...
Journal n°8758
du 1 août 2025
Avis de recrutement n° 2025-211 d'un Chef de Section à la Direction des Systèmes d'Information.
leurs droits spécifiques.
« Conformément à l’arrêté ministériel n° 2022‑331 du 13 juin 2022 portant application de l’article 23 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la ... 'objet d'une enquête administrative spécifique préalable, conformément aux dispositions de l'arrêté ministériel n° 2016‑622 du 17 octobre 2016 portant application de l'article 3 de la loi n° 1.430 du 13 ...
Journal n°8738
du 14 mars 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.137 du 6 mars 2025 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 78‑5 du 9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78‑5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6597
du 2 mars 1984
n° 7.895 du 26 janvier 1984 portant nomination d'une Sténodactylographe au Centre de Presse (p. 198).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 84-14 du 20 février 1984 portant dérogation temporaire ...
Journal n°3974
du 11 janvier 1934
Ordonnance.
Donné en Notre Château de Marchais, le cinq janvier mil neuf cent trente-quatre.
LOUIS.
l'ai- le l'Once : Le Secrétaire FR. I^oussEt..
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Etat de la ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-25 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des missions médicales de l’Inspection Médicale des Sportifs» de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
des salariés, l’article 4 de l’arrêté ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesures de protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare prévoit que «l’ensemble du dossier ... des salariés, l’article 4 de l’arrêté ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesures de protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare prévoit que «l’ensemble du dossier ...
Journal n°7105
du 26 novembre 1993
ORTEGA, Bruno RAPANIELLO, Alexis Roux,
Lucien VADA,
Patrice BERNIGAUD, Premier Surveillant, responsable du Greffe judiciaire de la Maison d'Arrêt,
Patrice LANZA, Surveillant Principal à la Maison d'Arrêt ...