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Journal n°6224
du 7 janvier 1977
circulation (p.4 ).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum au Journal de Monaco du 24 décembre 1976 - Arrêté Ministériel n ° 76-549 du 3 décembre 1976 portant autorisation et approbation des statuts de la Société ...
Journal n°5378
du 31 octobre 1960
. 904).
Ordonnance Souveraine n° 2.350 du 21 octobre 1950 autorisant le port d'une décoration étrangère (p. 904).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 60-320 du 17 octobre 1960 portant ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Avis de recrutement n° 2013-161 de huit Elèves Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique
conversation avec le jury (coef. 6).
Une note inférieure à 10 / 20 est éliminatoire.
d) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement ; conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n ... conversation avec le jury (coef. 6).
Une note inférieure à 10 / 20 est éliminatoire.
d) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement ; conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n ...
Journal n°2831
du 2 juillet 1912
:
Ordonnance Souveraine accordant une Médaille d'honneur. Arrêté ministériel nommant un Gardien à la Maison d'arrêt.
Arrêté municipal relatif à la propreté des voies publiques. Arrêté municipal concernant le ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Avis de recrutement n° 2011-5 de cinq Elèves Lieutenants de police à la Direction de la Sûreté Publique
10 / 20 est éliminatoire.
d) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement ; conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 avril 2009 relatif aux conditions d ... 10 / 20 est éliminatoire.
d) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement ; conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 avril 2009 relatif aux conditions d ...
Journal n°2841
du 10 septembre 1912
seront rendus.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine nommant les Membres du Comité
de la Bibliothèque Communale.
Arrêté ministériel nommant un Chef ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Avis de recrutement n° 2014-149 de deux Elèves Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
jury (coef.6).
Une note inférieure à 10 / 20 est éliminatoire.
d) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement ; conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 ... jury (coef.6).
Une note inférieure à 10 / 20 est éliminatoire.
d) Une visite auprès de la Commission Médicale de recrutement ; conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 ...
Journal n°2885
du 1 juillet 1913
Souveraine nommant un Vice-Consul de Monaco à Nice.
Arrêté ministériel désignant un Membre du Tribunal d'Expropriation en vue de l'élargissement du boulevard des Moulins.
Arrêté ministériel nommant un ...
Journal n°4939
du 2 juin 1952
professionnels (p. 428).
Ordonnance Souveraine no 578 du 23 mai 1952 rendant exécutoire la Convention sur la circulation routière signée ô Genève le 19 septembre 1949 (p. 429).
ARRÊTE MINISTÉRIEL
Arrêté ...
Journal n°7161
du 23 décembre 1994
Principauté (p. 1466).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n' 94-543 du 19 décembre 1994 portant ouverture d'un concours er vue du recrutement d'un commis à la Direction des Services f=iscaux (p. 1467 ...
Journal n°3668
du 19 avril 1928
circulation routière.
Arrêté ministériel accordant l'honorariat à un fonctionnaire.
Arrêté nzinistériel concernant le service denuit des pharnzacies.
Arrêté municipal concernant la vente de la viande ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Délibération n° 2016-15 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des statuts et prestations attribués aux personnes handicapées », de la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales présenté par le Ministre d’Etat
;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-381 du 8 juin 2015 fixant les modalités et les ... ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-381 du 8 juin 2015 fixant les modalités et les ...
Journal n°3391
du 2 janvier 1923
'Alimentation du Sud-Est ».
Ordonnance Souveraine accordant l'exequatur à un Consul. Arrêté ministériel relatif à la liquidation des pensions de retraite.
AVIS El. COMMUNIQUÉS : Office de la Prévoyance Mutuelle ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.569 du 25 mars 2021 relative aux archives d'intérêt public.
Commission ainsi que les membres du collège de personnalités reconnues dans les domaines archivistique et historique, sont nommés par arrêté ministériel.
Les membres du ou des collèges de personnalités ... personnalités reconnues dans les domaines archivistique et historique, sont nommés par arrêté ministériel.
Les membres du ou des collèges de personnalités qualifiées représentant les producteurs sont nommés par ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE FINANCIERE MONEGASQUE DE CREDIT"
Nom commercial "COGENEC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
novembre 1999.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 26 mai 1999 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d ... novembre 1999.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 26 mai 1999 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d ...