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Journal n°7217
du 19 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.829 du 12 janvier 1996 portant nomination du Premier Juge du Tribunal de Première Instance
Journal n°7217
du 19 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.830 du 12 janvier 1996 portant désignation d'un Juge d'Instruction au Tribunal de Première Instance
Journal n°7217
du 19 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.831 du 15 janvier 1996 autorisant sur sa demande, le Premier Président de la Cour de Révision, à cesser ses fonctions et lui conférant l'honorariat
Journal n°7217
du 19 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.832 du 15 janvier 1996 portant nomination du Premier Président de la Cour de Révision
Journal n°7217
du 19 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.833 du 15 janvier 1996 portant nomination du Vice-Président de la Cour de Révision
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.819 du 2 janvier 1996 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.834 du 19 janvier 1996 autorisant l'émission complémentaire et la mise en circulation de pièces de monnaie de 10 F bicolore
Journal n°7219
du 2 février 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.739 du 10 octobre 1995 portant nomination d'un professeur certifié d'histoire et géographie
Journal n°7219
du 2 février 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.740 du 10 octobre 1995 portant nomination d'un professeur certifié de sciences physiques
Journal n°7220
du 9 février 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.866 du 2 février 1996 portant nomination des Membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.092 du 31 octobre 2001 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.093 du 31 octobre 2001 portant nomination
d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace
(Service d'Anatomo-Pathologie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.094 du 31 octobre 2001 portant nomination
d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace
(Médecine Générale au Département de Médecine Interne)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.095 du 31 octobre 2001 portant nomination
d'un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace
(Service de Psychiatrie)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;
Vu la loi n...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.097 du 31 octobre 2001 autorisant un Consul honoraire
de Jamaïque à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 27 août 2001 par laquelle M. le Ministre d'Etat des Affaires Etrangères de la Jamaïque a nommé M. Dieter FRIEDRICH, Consul honoraire de Jamaïque à Monaco ;
Av...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 27 août 2001 par laquelle M. le Ministre d'Etat des Affaires Etrangères de la Jamaïque a nommé M. Dieter FRIEDRICH, Consul honoraire de Jamaïque à Monaco ;
Av...