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Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.070 du 20 septembre 2016 autorisant un Consul honoraire des Seychelles à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 12 août 2016 par laquelle M. le Président de la République des Seychelles a nommé M. Jean-François Noaro, Consul honoraire des Seychelles à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Jean-François...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.093 du 12 octobre 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 4.649 du 19 décembre 2013.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 4.649 du 19 décembre 2013 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux Etats-Unis d'Amérique ;Avons Ordonné et Ordonnons :Notre ordonnance n° 4.649 du 19 déce...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.085 du 6 octobre 2016 portant nomination d'un Ministre Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 5.029 du 3 novembre 2014 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Frédéric Labarrere est nommé Ministre Consei...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.165 du 25 novembre 2016 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Belgique.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classificat...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.166 du 25 novembre 2016 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Liège (Belgique).
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classificat...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016 autorisant un Consul honoraire du Congo à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 13 juillet 2016 par laquelle M. le Président de la République du Congo a nommé M. Roberto Lauro, Consul honoraire du Congo à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Roberto Lauro est autorisé à...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.209 du 22 décembre 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 2.520 du 9 décembre 2009.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 2.520 du 9 décembre 2009 portant nomination d'un Vice-Consul honoraire de Monaco à San Francisco (Etats-Unis d'Amérique) ;Avons Ordonné et Ordonnons :Notre ordonnance n° 2.520 du 9 décembre...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.234 du 16 janvier 2017 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 9.722 du 23 février 1990.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance souveraine n° 9.722 du 23 février 1990 autorisant un Consul Général honoraire d'Afrique du Sud à exercer ses fonctions dans la Principauté ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'ordonnance souveraine n° 9...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.235 du 16 janvier 2017 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 11.139 du 28 décembre 1993.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'ordonnance souveraine n° 11.139 du 28 décembre 1993 autorisant un Consul Général honoraire de Grèce à exercer ses fonctions dans la Principauté ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'ordonnance souveraine n° 11.139...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.241 du 20 janvier 2017 autorisant un Consul honoraire de la République des Iles Marshall à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 2 mars 2016 par laquelle Mme la Présidente de la République des Iles Marshall a nommé M. Emanuele A. Lauro, Consul honoraire de la République des Iles Marshall à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.257 du 1er février 2017 autorisant un Consul honoraire de la République du Paraguay à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 18 novembre 2016 par laquelle M. le Président de la République du Paraguay a nommé M. Carlo Sama, Consul honoraire de la République du Paraguay à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Carlo Sa...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.316 du 20 mars 2017 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Toulouse (France).
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des pos...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.839 du 8 mars 2018 autorisant le Consul Général d'Égypte à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 26 décembre 2017 par laquelle M. le Président de la République Arabe d'Égypte a nommé M. Hesham Mohamed Maher, Consul Général d'Égypte à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Hesham Mohamed Ma...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.252 du 9 novembre 1999 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès des Communautés Européennes
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 10.055 du 4 mars 1991 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges ;Vu Notre ordonnance n° 10.056 du 4 mars 1991 portant nomination...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.814 du 26 février 2018 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République de Malte.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons :S.E. M. Robert Fillon est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République de Malte.Notre Secrétaire d'État, Notre Dire...