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Journal n°7652 du 21 mai 2004
Avis de convocation - CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé "C.C.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 € Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
; - Affecter les résultats ; - Renouveler l'autorisation aux Administrateurs dans le cadre des dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixer le montant des jetons de ... ; - Affecter les résultats ; - Renouveler l'autorisation aux Administrateurs dans le cadre des dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixer le montant des jetons de ...
Journal n°7652 du 21 mai 2004
Avis de convocation - SOCIETE D'INVESTISSEMENTS DU CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 1.600.000 € Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
; - Affecter les résultats ; - Renouveler l'autorisation aux Administrateurs dans le cadre des dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixer le montant des jetons de ... ; - Affecter les résultats ; - Renouveler l'autorisation aux Administrateurs dans le cadre des dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixer le montant des jetons de ...
Journal n°7644 du 26 mars 2004
Arrêté n° 2004-7 du 22 mars 2004 nommant un Greffier Stagiaire au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux.
portant organisation judiciaire ; Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les ... portant organisation judiciaire ; Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les ...
Journal n°7649 du 30 avril 2004
Avis de convocation - Société Anonyme Monégasque "EURAMEX" au capital de : 156.000 Euros Siège social : 28, rue Bosio - Monaco
; - Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ... ; - Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°7650 du 7 mai 2004
Avis de convocation - "SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE ET DE GENIE CIVIL" Société Anonyme Monégasque au capital de : 150.000 Euros Siège social : Le Buckingham Palace 11, avenue Saint Michel - Monaco
'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article ; - Ratification de démission et nomination d'Administrateurs ; - Fixation des jetons de présence ... 'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article ; - Ratification de démission et nomination d'Administrateurs ; - Fixation des jetons de présence ...
Journal n°7650 du 7 mai 2004
Avis de convocation - "SOCIETE MONEGASQUE DES EAUX" Société Anonyme Monégasque au capital de : 2.865.000 Euros Siège social : 29, avenue Princesse Grace - Monte-Carlo
'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ... 'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°7645 du 2 avril 2004
Avis de convocation - "PRESTIGE CRUISES MANAGEMENT SAM" Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 Euros Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco (Pté)
, affectation des résultats, quitus aux Administrateurs ; - Renouvellement du mandat d'un Administrateur ; - Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars ... , affectation des résultats, quitus aux Administrateurs ; - Renouvellement du mandat d'un Administrateur ; - Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars ...
Journal n°7652 du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-99 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7652 du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-100 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7652 du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-101 du 13 février 2004 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7596 du 25 avril 2003
Avis de convocation - "UNITED EUROPEAN BANK - MONACO" Société Anonyme Monégasque au capital de 11.200.000 € Siège social : 26, boulevard d'Italie - Monaco
'Administration ; - Autorisation à donner aux Administrateurs en vertu de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ... 'Administration ; - Autorisation à donner aux Administrateurs en vertu de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°7599 du 16 mai 2003
Avis de convocation BARCLAYS INVESTMENT SERVICES S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 450.000 € Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco
31 décembre 2002, affectation du résultat et quitus aux Administrateurs de leur gestion ; - Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 pour l ... 31 décembre 2002, affectation du résultat et quitus aux Administrateurs de leur gestion ; - Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 pour l ...
Journal n°7599 du 16 mai 2003
Avis de convocation - SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE ET DE GENIE CIVIL Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : 11, avenue Saint Michel - Monaco
décembre 2002 ; - Quitus aux Administrateurs ; - Affectation des résultats ; - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ... décembre 2002 ; - Quitus aux Administrateurs ; - Affectation des résultats ; - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ...
Journal n°7594 du 11 avril 2003
Acceptation d'un legs.
des legs à titre particulier. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ... des legs à titre particulier. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ...
Journal n°7593 du 4 avril 2003
Avis de Convocation - S.A.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ET D'ENTREPRISES "S.I.T.R.E.N." Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : Le St-James, 5, avenue Princesse Alice- Monaco
; - Affectation du résultat de l'exercice 2002 ; - Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux Administrateurs ; - Quitus de la ... ; - Affectation du résultat de l'exercice 2002 ; - Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux Administrateurs ; - Quitus de la ...

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Version 2018.11.07.14