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Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "POLYMETAL RICHELMI S.A."
Nouvelle dénomination : "POLYMETAL S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extraordinaire, susvisée, du 16 mai 2001 et une Ampliation de l'Arrêté Ministériel d'autorisation, précité, du 20 août 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du ... Extraordinaire, susvisée, du 16 mai 2001 et une Ampliation de l'Arrêté Ministériel d'autorisation, précité, du 20 août 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"CLIMATIS - RICHELMI S.A."
nouvelle dénomination :
"CLIMATIS S.A."
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
III.- A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 24 juillet 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité ... .
III.- A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 24 juillet 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
MODIFICATIONS AUX STATUTS - "MONACO ASSET MANAGEMENT S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
dispositions ci-dessus.
II. - Ces résolutions ont été approuvées, par arrêté ministériel n° 2007-233 du 27 avril 2007, publié au Journal de Monaco, du 4 mai 2007.
III. - Un original du procès-verbal de l ... dispositions ci-dessus.
II. - Ces résolutions ont été approuvées, par arrêté ministériel n° 2007-233 du 27 avril 2007, publié au Journal de Monaco, du 4 mai 2007.
III. - Un original du procès-verbal de l ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « SOCIETE MONEGASQUE DU CAOUTCHOUC »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 février 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... .- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 février 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Décision Ministérielle du 5 février 2021 fixant des mesures exceptionnelles jusqu'au 19 février 2021, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ... l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.700 du 17 juin 2021 relative à l'agrément des mandataires judiciaires à la protection des personnes et à l'aide de l'État en faveur des personnes protégées.
judiciaire à la protection des personnes est adressée à la Direction de l'Expansion Économique, accompagnée de l'ensemble des pièces justificatives déterminées par arrêté ministériel permettant de vérifier que ... protection des personnes est adressée à la Direction de l'Expansion Économique, accompagnée de l'ensemble des pièces justificatives déterminées par arrêté ministériel permettant de vérifier que le demandeur ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Étude de Maître Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMPAGNIE POUR LA GESTION DES AFFAIRES MARITIMES ET INDUSTRIELLES » en abrégé « COGEMA » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
arrêté ministériel du 18 avril 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 16 mai 2019.
IV.- Une ... arrêté ministériel du 18 avril 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 16 mai 2019.
IV.- Une ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Délibération n° 2020-46 du 19 février 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la tour de contrôle et des licences des pilotes monégasques » exploité par la Direction de l'Aviation Civile et présenté par le Ministre d'État.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-722 du 31 ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-722 du 31 ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOTHEBY'S MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. ».
Et de supprimer les articles 21 et 22 des statuts, devenus sans objet.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 juillet 2023.
III.- Le procès ... . ».
Et de supprimer les articles 21 et 22 des statuts, devenus sans objet.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 juillet 2023.
III.- Le procès ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Délibération n° 2023-65 du 19 avril 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Analyse du niveau de risque des assujettis à la Loi n° 1.362 », exploité par le Service d'Information et Contrôle sur les Circuits Financiers, présenté par le Ministre d'État.
’article 58-1, le SICCFIN se doit de connaitre le profil de risques les organismes et personnes visés aux articles 1er et 2 de la loi n° 1.362, modifiée.
Afin d’y procéder, l’arrêté ministériel n° 2022-553 du ... d'y procéder, l'arrêté ministériel n° 2022-553 du 20 octobre 2022 fixant les modalités de communication des questionnaires établis par le Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. AZUR TECH » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
se prononcer sur la question de savoir s’il y a lieu de dissoudre la société. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 avril 2024.
III ... la société. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 avril 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°3225
du 23 décembre 1919
'une décora-ration.
'Arrêté ministériel fixant le tarif des voitures de place.
GOUVERNEMENT PRINCIER : .Réception du-Jour dé l'An au•Gouvernement.
ÉVÊCHÉ : -
Réception du Jour de l'An à l ...
Journal n°3909
du 27 octobre 1932
gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel fix.dnt la date d'ouverture et l'ordre du jour de la session de la Chambre Consultative ...
Journal n°3875
du 3 mars 1932
Souveraine nommant un Délégué à un Congrès International.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Courtier-Maritime.
Arrêté ministériel fixant le pourcentage des blés français. Arrêté ministériel ...
Journal n°4038
du 4 avril 1935
ministériel autorisant une société anonyme. Arrêté municipal concernant la circulation.
PARTIE "NON OFFICIELLE
(Avis - Conimunications - Informations)
INFORMATIONS
Première réunion à Monaco de l ...