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Journal n°7955
du 12 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0785 du 1er mars 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°4228
du 3 novembre 1938
leur approbation, avec une ampliation du dit Arrêté Ministériel d'autorisation, ont été déposés au rang des minutes de Me Eymin, notaire sus-nommé, par acte en date du 29 octobre 1938, et un extrait ...
Journal n°4900
du 3 septembre 1951
dii « SyndiCat Patronal des entreprises de Remises et de Tourisme » dont les statuts ont été approuvés par Arrêté Ministériel n051414 aura lieu au siège de la Fédération Patronale, boulevard Albert Pi ...
Journal n°6867
du 5 mai 1989
dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel no 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d'une indemnité exceptionnelle de 5 % de leur ...
Journal n°3535
du 8 octobre 1925
'Etat.
Ordonnance Souveraine accordant une Médaille du Travail.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Vicaire de l'Eglise Saint-Charles.
.Arrêté ministériel autorisant une Société anonyme à émettre des ...
Journal n°3521
du 2 juillet 1925
. Arrêté ministériel désignant deux membres du Conseil
chargé de l'Administration de la Caisse de Retraite
pour le Personnel de la Compagnie des Tramways. Erratum.
ECHOS ET NOUVELLES :
Exposition de ...
Journal n°3644
du 3 novembre 1927
autorisant le port d'une décoration.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Attaché au Cabinet Civil de S. A. S. le Prince.
Arrêté ministériel autorisant un chirurgien-dentiste à exercer sa ...
Journal n°3804
du 30 octobre 1930
de gré a gré.
S'adresser au Gérant. place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel réglant le service de nuit des pharmacies.
Avis COMMUNIQUÉS :
Avis aux ...
Journal n°3828
du 9 avril 1931
'occasion de la Fête de S. M. le Roi des Belges.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel concernant une Société Anonyme.
ÉCHUS ET NouvEt.i.Es :
Soirée de Gala donnée sous le Haut Patronage de LL.
AA. SS ...
Journal n°3794
du 21 août 1930
'adresser au Gérant, place de la Visitation.
TUNISIE
mois. 3:fr.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Soueraine accordant l'ExeqUatur à un Consul.
Arrêté Ministériel portant. nomination d ...
Journal n°3408
du 1 mai 1923
l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Sonveraine accordant l'exequatur à un Consul. 'Ordonnance Souverainerautorisant le port d'une décoration étrangère.
-Arrêté. ministériel désignant deux membres ...
Journal n°2861
du 28 janvier 1913
Salubrzte de l'Habitation.
Arrête ministériel nommant un Membre du Tribunal d'Expropriation. -
MAISON SOUVERAINE :
Dîner offert par S. A. S. le Prince en l'honneur de M. et Mme Poincaré èt de LL. EExc ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Décision Ministérielle du 3 avril 2020 relative à la préparation de solutions hydro-alcooliques par les pharmacies, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
internationale des maladies ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée, et notamment ses articles 27, 31 et 86 ;
Vu l'arrêté ministériel du 14 décembre 1948 portant ... internationale des maladies ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée, et notamment ses articles 27, 31 et 86 ;
Vu l'arrêté ministériel du 14 décembre 1948 portant ...
Journal n°5791
du 20 septembre 1968
prescriptions de la Loi no 739 du 16 mars 1963 et de l'Arrêté Ministériel ho 63-131 du 21 mal 1963 pris pour son application, la rémtinération mensuelle minimale du personnel des cafés, bars, brasseries ...
Journal n°4101
du 18 juin 1936
portant nomination d'un Consul. 'Ordonnance Souveraine déclarant close la session ordinaire du Conseil National.
:Arrêté Ministériel autorisant une Société.
.Arrêté ministériel autorisant une Société ...