Rechercher un journal, un article
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
Monaco, décédée le 3 février 2000 à Monaco, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement ... Monaco, décédée le 3 février 2000 à Monaco, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
, décédée le 28 octobre 1998 à Monaco, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... , décédée le 28 octobre 1998 à Monaco, a consenti un legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ... legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre ... titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre ...
Journal n°7468
du 10 novembre 2000
Avis de convocation -
S.A.M. "TRADEMARK MANAGEMENT"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000,00 F
Siège social : 44, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des Commissaires aux comptes et nomination de deux Commissaires aux comptes pour trois exercices.
- Ratification des indemnités de fonction allouées aux ... 'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation des honoraires des Commissaires aux comptes et nomination de deux Commissaires aux comptes pour trois exercices.
- Ratification des indemnités de fonction allouées aux ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un assistant spécialiste
dans le service de chirurgie vasculaire
des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les intéressé ... des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les intéressé ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un assistant spécialiste
dans le service d'oto-rhino-laryngologie
cadre des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les intéressé ... cadre des dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les intéressé ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Avis de Convocation - "SOCIETE DES BAZARS MONEGASQUES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 F
Siège social : 1, quai Albert 1er - Monaco
.
- Affectation des résultats.
- Opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Ratification des indemnités allouées au Conseil d'Administration.
- Nomination des ... .
- Affectation des résultats.
- Opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Ratification des indemnités allouées au Conseil d'Administration.
- Nomination des ...
Journal n°7502
du 6 juillet 2001
Avis de Convocation - "MULTIPRINT MONACO S.A.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 9, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
décembre 2000.
- Quitus aux Administrateurs.
- Affectation des résultats.
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ... décembre 2000.
- Quitus aux Administrateurs.
- Affectation des résultats.
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ...
Journal n°7505
du 27 juillet 2001
Avis de Convocation - "INVENSYS SAM" -
Société Anonyme Monégasque au capital de 32.000.000 F
Siège social : 5, rue du Gabian - Monaco
.
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Questions diverses.
Les actionnaires sont convoqués également, à l'issue de l'assemblée générale ordinaire ... .
- Renouvellement de l'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Questions diverses.
Les actionnaires sont convoqués également, à l'issue de l'assemblée générale ordinaire ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Avis de Convocation - S.A.M. "IMMOBILIERE SAINT-CHARLES"
Société Anonyme Monégasque en liquidation au capital de 100.000 F
Siège de la liquidation : 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Questions diverses.
Le Liquidateur.
... montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Questions diverses.
Le Liquidateur.
...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-370 du 20 juin 2002 portant nomination
d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-371 du 20 juin 2002 portant nomination
d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-372 du 20 juin 2002 portant nomination
d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Avis de Convocation - "SOCIETE DE LA MAISON DE FRANCE"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.260 Euros
Siège social : 42, rue Grimaldi - Monaco
résultats,
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en ... résultats,
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en ...