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Journal n°4452
du 11 février 1943
Souveraine portant modification au régime des taxes à la production.
Arrêté Ministériel relatif à là vente 'es pièces détachées ou accessoires d'automobiles.'
_Arrêté Ministériel autorisant une Société ...
Journal n°6446
du 10 avril 1981
(p. 388).
Ordonnance Souveraine n° 7.087 du 2 avril 1981 autorisant le port d'une décoration (p. 388).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 81-135 du 7 avril 1981 autorisant la modification ...
Journal n°3499
du 27 janvier 1925
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Voyage de S. A. S. le Prince Souverain. Déjeuner au Palais.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel ...
Journal n°4206
du 2 juin 1938
étrangère.
Ordonnance Souveraine autorisant le part d'une décoration étrangère.
Arrêté ministériel règlant le s'ei-vice-médical d'été. Arrêté ministériel auterisant un médecin à exercer sa
profession ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.608 du 11 décembre 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre ... personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Délibération n° 2016-09 du 20 janvier 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des sociétés civiles de droit monégasque par la Direction de l’Expansion Economique, la Direction des Services Fiscaux et l’IMSEE » présenté par le Ministre d’Etat
l’ordonnance du 29 avril 1828 sur l’enregistrement, le timbre, les droits de greffe et les hypothèques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 66-055 du 9 mars 1966 portant attribution d’un numéro d ... l’ordonnance du 29 avril 1828 sur l’enregistrement, le timbre, les droits de greffe et les hypothèques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 66-055 du 9 mars 1966 portant attribution d’un numéro d ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Médecins.
Les praticiens associés doivent justifier d'un niveau de diplôme au moins égal à celui fixé par l'article 2 b de l'arrêté ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 régissant les conditions de ... ministériel n° 98-629 du 29 décembre 1998 régissant les conditions de recrutement du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Art. 4.
Leur nomination est prononcée par un arrêté ...
Journal n°6275
du 30 décembre 1977
).
'Arrêté Ministériel n° 77459 du 25 novembre 1977 portant nomination d'un agent de police stagiaire (p. 1132).
Arrêté Ministériel rt° 77-491 du 15 décembre 1977 rapportant l'Arrêté Ministériel rt° 77452 du ...
Journal n°5773
du 17 mai 1968
Notre Palais à Monaco, le huit mai mil neuf cent soixante-huit,
RAINIER,
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État
P. Nora 11`,s,
ARRÊTÉ mimer-Émou
Arrèté Ministériel n ...
Journal n°5241
du 17 mars 1958
indiquées ci-dessus.
Circulaire no 58-20 précisant les taux des salaires
minima de l'Industrie Laitière depuis le ler février 1958.
1. — Ln applicatiOri des prescriptions de l'Arrêté Ministériel du 10 ...
Journal n°5972
du 10 mars 1972
. 189).
ARRÊTÉ MENISTARIEL
Arrêté Ministériel no 72-60 du ( mars 1972 fixant les tarifs des auto-écoles (p. 190).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Ails de ...
Journal n°4659
du 30 janvier 1947
articles de chenilscrie-lingerie (p. 79).
Arrêté Ministériel du 24 fanbler 1947 fixant e prix limite dé vente des articles de ménage en alutnthium de le catégorie des articles ,
dits d' « Utilité Sociale ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Conseil d’Administration.»
II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté
ministériel n° 2010-445, du 13 août 2010, publié au
Journal de Monaco, du 20 août 2010.
III.- Un original du procès ...
Journal n°7194
du 11 août 1995
).
ARRÊTÉ MlNISTI:',RIEI,
Arrêté Ministériel n° 95-177 du 15 mai .1995 Maintenant une aide-maternelle en position de disponibilité (p. 962).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 95-36 du 3 août 1995 ...
Journal n°4890
du 25 juin 1951
Consitioire
Journéé
LIÉOALES
MINISTÈRIELS
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