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Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée
KRETTLY & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 15 000 euros
Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 28 septembre 2007, enregistré à Monaco le 4 octobre 2007, folio 36R, case 6, il a été procédé à la transformation de la Société en commandite simple "KRETT...
Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 28 septembre 2007, enregistré à Monaco le 4 octobre 2007, folio 36R, case 6, il a été procédé à la transformation de la Société en commandite simple "KRETT...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.374 du 30 octobre 2007 portant nomination des Membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des me...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des me...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée
"S.C.S. ANDREA GARBAGNATI ET CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 20.000 €
Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 1er octobre 2007, il a été procédé à la transformation de la Société en commandite simple dénommée "S.C.S. ANDREA GARBAGNATI ET CIE" en société à responsabi...
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 1er octobre 2007, il a été procédé à la transformation de la Société en commandite simple dénommée "S.C.S. ANDREA GARBAGNATI ET CIE" en société à responsabi...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.375 du 31 octobre 2007 fixant le taux de majoration de la cotisation due à la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l'exercice 2007-2008
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu les avis du Comité de contrôle et du Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites des Tra...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu les avis du Comité de contrôle et du Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites des Tra...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée
BORSA & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 30 500 euros
Siège social : 8, rue de la Turbie - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 6 septembre 2007, enregistré à Monaco le 1er octobre 2007, folio 107V, case 5, il a été procédé à la transformation de la Société en commandite simple "BOR...
Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 6 septembre 2007, enregistré à Monaco le 1er octobre 2007, folio 107V, case 5, il a été procédé à la transformation de la Société en commandite simple "BOR...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.376 du 31 octobre 2007 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.462 du 27 juillet 1982 portant création d'une Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 octobre 2007 qui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.462 du 27 juillet 1982 portant création d'une Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 octobre 2007 qui...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée
STERN & KING - Société en Nom Collectif au capital de 30 400 euros
Siège social : 2, avenue des Ligures - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 13 septembre 2007, enregistré à Monaco le 1er octobre 2007, folio 107V, case 4, il a été procédé à la transformation de la société en nom collectif "STERN...
Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 13 septembre 2007, enregistré à Monaco le 1er octobre 2007, folio 107V, case 4, il a été procédé à la transformation de la société en nom collectif "STERN...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.377 du 31 octobre 2007 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée
"RIEHL ET CIE" - Société en Commandite Simple au capital de 25.000 euros
Siège social : 1, rue Bel Respiro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 12 septembre 2007 il a été procédé à la transformation de la Société en commandite simple dénommée "RIEHL ET CIE" en société à responsabilité limitée dont...
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 12 septembre 2007 il a été procédé à la transformation de la Société en commandite simple dénommée "RIEHL ET CIE" en société à responsabilité limitée dont...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.378 du 31 octobre 2007 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Aérien Elève au Service de l'Aviation Civile
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée
"S.C.S. GUILHON & CIE" - Société en Commandite Simple au capital de 38.000 euros
Siège social : "Le Montaigne" - 2, avenue de la Madone - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d'une délibération en date du 5 septembre 2007, l'assemblée générale des associés a décidé la transformation de la Société en commandite simple dénommée "S.C.S. GUILHON & Cie" en société à respon...
Aux termes d'une délibération en date du 5 septembre 2007, l'assemblée générale des associés a décidé la transformation de la Société en commandite simple dénommée "S.C.S. GUILHON & Cie" en société à respon...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.379 du 31 octobre 2007 portant nomination d'un membre du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pou...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pou...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Modification aux statuts
S.C.S. SIVERA & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 38.000 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 17 septembre 2007, enregistré à Monaco le 25 septembre 2007, les associés de la Société en commandite simple "SCS SIVERA & CIE", ont décidé de modifier comme suit l'article 2 des statuts de la société relatif à l'objet social :
<...
<...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.380 du 31 octobre 2007 portant désignation des membres de la Commission des Visites
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.120-2, O.120-1 et O.120-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 16.486 du 2 novembre 2004 portant nomination des membres de la Commission des Visites ;
Vu la...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.120-2, O.120-1 et O.120-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 16.486 du 2 novembre 2004 portant nomination des membres de la Commission des Visites ;
Vu la...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Modification aux statuts - Transformation en Société à Responsabilité Limitée
"SCS PELLEGRINI & CIE" - Société en Commandite Simple au capital de 15.000 €
Siège social : 25, boulevard Albert 1er - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2007, enregistrée à Monaco le 5 juin 2007, F°/Bd 57 R case 5, et de l'assemblée générale extraordinaire du 1er août 2007, enregistrée à Monaco le...
Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2007, enregistrée à Monaco le 5 juin 2007, F°/Bd 57 R case 5, et de l'assemblée générale extraordinaire du 1er août 2007, enregistrée à Monaco le...