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Journal n°3408
du 1 mai 1923
l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Sonveraine accordant l'exequatur à un Consul. 'Ordonnance Souverainerautorisant le port d'une décoration étrangère.
-Arrêté. ministériel désignant deux membres ...
Journal n°2861
du 28 janvier 1913
Salubrzte de l'Habitation.
Arrête ministériel nommant un Membre du Tribunal d'Expropriation. -
MAISON SOUVERAINE :
Dîner offert par S. A. S. le Prince en l'honneur de M. et Mme Poincaré èt de LL. EExc ...
Journal n°5791
du 20 septembre 1968
prescriptions de la Loi no 739 du 16 mars 1963 et de l'Arrêté Ministériel ho 63-131 du 21 mal 1963 pris pour son application, la rémtinération mensuelle minimale du personnel des cafés, bars, brasseries ...
Journal n°4101
du 18 juin 1936
portant nomination d'un Consul. 'Ordonnance Souveraine déclarant close la session ordinaire du Conseil National.
:Arrêté Ministériel autorisant une Société.
.Arrêté ministériel autorisant une Société ...
Journal n°3829
du 16 avril 1931
par actions et de l'article 2 de l'Arrêté Ministériel d'autorisation, précité, du 3 avril 1931.
Monaco. le 16 avril 1931.
(Signé ALEX. EYMIN.
POUR LOUER OU ACHETER
Immeubles ...
Journal n°3684
du 9 août 1928
.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICiELLE : Arrêté municipal concernant le prix du pain.
Avis CoMMUNIQUES :
Convention Sanitaire internationale du 21 juin 1926 ...
Journal n°4224
du 6 octobre 1938
portant mention de leur approbation, avec une ampliation du dit Arrêté Ministériel d'autorisation, ont été dépoSés au rang des minutes de Me Eymin, notaire sus-nommé, par acte en date du 5 octobre 1938, et ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1365 du 20 avril 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
et jours fériés.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci ... et jours fériés.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général de la Mairie dans les dix jours de la publication du présent arrêté. Ils comporteront les pièces ci ...
Journal n°4193
du 3 mars 1938
des dits Statuts, portant mention de la oécision de l'approbation et .une ampliation de l'Arrêté Ministériel d'antori'sntion ont été déposés au. rang dés minutes de Me Auguste Settimo, docteur en droit ...
Journal n°3173
du 7 janvier 1919
Nice et du Littoral.
Erratum.
Arrété ministériel réglant le mode de perception de la sur les boissons.
CONSEIL NATIONAL :
tt;;upte rendu de la séance du 3o novembre 1818.
K' c.:110s N ou vE!.1 ...
Journal n°4223
du 29 septembre 1938
aux Services Publics sont priés d'en faire-la déclaration au Secrétariat de la Mairie.
Monaco, le 27 septembre 1938.
Le Maire,
Louis AURÉGLIA.
Conformément à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-237 du 30 avril 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GRANDUNION MONACO S.A.M.", au capital de 150.000 €
Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente avril deux mille huit.
Le Ministre d ... Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente avril deux mille huit.
Le Ministre d ...
Journal n°7167
du 3 février 1995
ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l'association dénommée "Orchestre National de l'Opéra de Monte-Carlo" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications ...
Journal n°4843
du 31 juillet 1950
, dont les Membres sont désignés, chttatt année, par arrêté ministériel.
Cette Càmmission sera consultée sur toutes les questions concernant les stations privées radioélectriques. •
ART. 5.
Toute ...
Journal n°7293
du 4 juillet 1997
a atteint. quatre-vingts ans révolus".
Le reste est inchangé.
I1. Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 97-302 du 13 juin 1997, publié au "Journal de Monaco", du 20 juin 1997 ...