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Journal n°5056
du 30 août 1954
procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 7 juillet 1954, de 'la feuille de présence et de• l'Arrêté Ministériel d'autorisation, a été déposée ce jour au Greffe dit Tribunal de la Principauté ...
Journal n°3686
du 23 août 1928
.
• S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :.
Arrêté ministériel habilitant un Sous-Agent de ta Santé Maritime de la Principauté.
Arrêté municipal concernant le ...
Journal n°6933
du 10 août 1990
: Horaire : 31,28 F
Mensuel (pour 39 heures hebdo.) : 5.286,32 F.
11 est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel no 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima ...
Journal n°5638
du 15 octobre 1965
'assemblée extraordinaire, sus-analysée, du 16 juin 1965 et une ampliation de l'Arrêté Ministériel, précité, du 4 août 1965 ont été déposées, lei 28 septembre 1965, au rang des minutes du notaire soussigné avec ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
-Président du Tribunal Suprême 4 cesser ses fondions (p. 1779).
Ordonnance Sou crante re" .15.552 du 3f) octobre 2002 portant naturalisations monégasques (p. 1779)..
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n ...
Journal n°3524
du 23 juillet 1925
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel portant nomination d'un garçon de salle au Musée Anthropologique.
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°3881
du 14 avril 1932
Souveraine portant nomination d'un Consul. Arrêté ministériel fixant le pourcentage des blés-. Arrêté(ministériel fixant le tarif des frais médicaux en
matière d'acêtdents de travail.
Ai l'été municipal ...
Journal n°3935
du 20 avril 1933
gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation. .
SOMMAIRE,
PARTIE OFFICIELLE :
,Arrêté ministériel .fixant la date d'ouverture et l'ordre du jour de la Session de la Chambre Consultative ...
Journal n°3611
du 17 mars 1927
;
Ordonnance Souveraine portant nomination à la Légation de Paris de S. Exc. le Comte de Maleville, Ministre plénipotentiaire de S. A. S. le Prince prés S. M. le Roi d'Italie.
Arrêté ministériel convoquant les ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « RED ROC MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
2020 confirmé par arrêté ministériel en date du 18 décembre 2020 ; lesdits arrêtés confirmés par arrêté ministériel en date du 25 mars 2021.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali ... 2020 confirmé par arrêté ministériel en date du 18 décembre 2020 ; lesdits arrêtés confirmés par arrêté ministériel en date du 25 mars 2021.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali ...
Journal n°3506
du 17 mars 1925
Oriental.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel concernant les élections à la Chambre Consuhative des Intérêts Etrangers.
ECHOS ET NOUVELLES :
Réception à la Société des Régates.
Société des ...
Journal n°4003
du 2 août 1934
'un Commis principal.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Commis principal.
Ordonnance Souveraine concernant la fabrication des farines.
Arrêté Ministériel autorisant l'installation d'une ligne ...
Journal n°4201
du 28 avril 1938
:
Avis complétant l'Arrété ministériel relatif à une vacance
d'emploi.
Appel d'offres.
'Avis relatif aux bomeses d'enseignement secondaire.
Relevé des prix des légumes et fruits.
Prix des viandes ...
Journal n°4204
du 19 mai 1938
promotion d'une dame fonctionnaire.,
Ordonnance Souveraine portail approbation. d'un Avenant.'
.Arrêté ministériel autorisant ane société.'
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis -"Communications - Informations ...
Journal n°3331
du 8 novembre 1921
Ordonnance.
Donné à Paris, le vingt-cinq octobre mil neuf cent vingt et un.
ALBERT.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté ...