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Journal n°7552
du 21 juin 2002
Augmentation et Réduction de Capital - Modification aux Statuts -
"PRODUCTIONS DE MONTE-CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration du 5 octobre 2001, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 octobre 2001 et une Ampliation de l'arrêté Ministériel d'autorisation, précité du 17 mai 2002, ont été ... 'Administration du 5 octobre 2001, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 octobre 2001 et une Ampliation de l'arrêté Ministériel d'autorisation, précité du 17 mai 2002, ont été ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Modifications aux statuts - Augmentation de capital -
"AS MONACO FOOTBALL CLUB S.A." en abrégé "AS MONACO FC S.A."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
résolutions prises par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 15 mai 2002, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 14 juin 2002 publié au ... résolutions prises par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 15 mai 2002, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 14 juin 2002 publié au ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Modifications aux statuts - Augmentation de capital
"SOCIETE POUR LA DIFFUSION DE MATERIELS POUR COLLECTIVITES" en abrégé "DIMCO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 17 juin ... Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 17 juin ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Augmentation et réduction de capital - Modification aux statuts -
"AGENCE EUROPEENNE DE DIFFUSION IMMOBILIERE" en abrégé "AGEDI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'assemblée générale extraordinaire du 6 avril 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 10 juillet 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des ... 'assemblée générale extraordinaire du 6 avril 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 10 juillet 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Réduction - Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"M.G.T.T. MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 27 mars 1999 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 23 août 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ... -verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 27 mars 1999 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 23 août 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Décision Ministérielle du 30 décembre 2021 relative à l'adoption de conditions de travail à distance obligatoire pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'État ou de la Commune de la Principauté au regard des risques d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail ;
Vu la ... criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail ;
Vu la Décision Ministérielle du 26 novembre ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Décision Ministérielle du 12 mars 2020 relative à l'adoption de conditions de travail adaptées pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'État ou de la Commune de la Principauté au regard des risques d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail ;
Vu la Décision Ministérielle du 24 février ... criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail ;
Vu la Décision Ministérielle du 24 février ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Décision Ministérielle du 1er avril 2020 relative à l'adoption de conditions de travail adaptées pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'État ou de la Commune de la Principauté au regard des risques d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail ;
Vu la Décision Ministérielle du 24 février ... criminalité technologique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail ;
Vu la Décision Ministérielle du 24 février ...
Journal n°3505
du 10 mars 1925
'une Institutrice au Lycée de Monaco.
Ordonnance Srouvera file conférant des médailles du travail. Arrêté ministériel concernant le Conseil d'Administration
de la Caisse de Retraites de la Compagnie des Tram ...
Journal n°3310
du 14 juin 1921
voeux à l'occasion de la commémoration du
Statut() et réponse de S. A. S. le Prince.
P OFTicIELLE :
Arrêté ministériel habilitant 1111 agent de la Santé Maritime.
Arrêté ministériel habilitant un ...
Journal n°3184
du 18 mars 1919
Officier dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Souveraine accordant une médaille d'honneur Arrêté ministériel interdisant l'exportation des vins de provenance d'Espagne.
Arrêté ministériel fixant les ...
Journal n°3447
du 29 janvier 1924
par LL. Agi. RR. Mgr le Duc et Mme la Duchesse de Vendôme.
Déjeuner au Palais.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté Ministériel autorisant une sage-femme à exercer sa profession.
Avis ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°7186
du 16 juin 1995
Itrevete" accordé à la "Centrale Linière" (p. 710).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
,Arrêté Ministériel n' 95-251 du ()juin 1995 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Amicale ...
Journal n°6708
du 18 avril 1986
.417,69 F.
11 est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être ...
Journal n°5601
du 29 janvier 1965
/ Marseille s Tél.: 30.13.95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier (p. 13). Télégramme reçu par S.A.S. le Prince (p. 73).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 65-009 du 11 ...