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Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-58 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-62 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-63 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-64 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-65 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-67 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
S.A.M. "SATRI"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège social : 7, rue Suffren REYmond - Monaco
Avis de convocation
gestion ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux Administrateurs en conformité dudit article ... gestion ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux Administrateurs en conformité dudit article ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. BACARDI-MARTINI (MONACO)
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco
donner aux administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
-Approbation des opérations visées par l’article 23 de l’ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux administrateurs en ... donner aux administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
-Approbation des opérations visées par l’article 23 de l’ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux administrateurs en ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
AVIS DE CONVOCATION - “Club Monaco S.A.M.”
au capital de 152.449 euros
Siège social : 2, avenue de la Madone - Monaco
ledit exercice ;
- Approbation des comptes ;
- Affectation des résultats ;
- Quitus aux administrateurs ;
- Approbation des opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... ledit exercice ;
- Approbation des comptes ;
- Affectation des résultats ;
- Quitus aux administrateurs ;
- Approbation des opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-345 du 10 juillet 2008 portant fixation du taux d’intérêt des Bons du Trésor
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 577 du 23 juillet 1953 autorisant l’émission des Bons du Trésor ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.105 du 25 mars 1955 concernant l’émission des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 577 du 23 juillet 1953 autorisant l’émission des Bons du Trésor ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.105 du 25 mars 1955 concernant l’émission des ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
SOCIETE D’ETUDES
ET DE REALISATIONS OPTIQUES
ET ANALYTIQUES « SEROA »
Société Anonyme Monégasque
au capital de 225.000 euros
Siège social : 5, rue Louis Notari - Monaco
AVIS DE CONVOCATION
exercice au 31 décembre 2007 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ... exercice au 31 décembre 2007 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s’il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l’article 23 de l’ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-756 du 6 novembre 2008 portant autorisation d’exercer la profession de psychologue à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une direction de l’action sanitaire et sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2001-66 du ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une direction de l’action sanitaire et sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2001-66 du ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-762 du 11 novembre 2008 autorisant M. Romain Viale à exercer la profession d’expert-comptable
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d’expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.931 du 18 août ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d’expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.931 du 18 août ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-763 du 11 novembre 2008 autorisant Mme Delphine Brych-Ritzenthaler à exercer la profession d’expert-comptable
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d’expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.931 du 18 août ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d’expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.931 du 18 août ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Circulaire n° 2008-18 du 4 novembre 2008 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l’année 2009
'Assomption
Samedi 15 août 2009
- le jour de la Toussaint reporté au Lundi 2 novembre 2009
Dimanche 1er novembre 2009
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Jeudi 19 novembre 2009
- le jour ... 'Assomption
Samedi 15 août 2009
- le jour de la Toussaint reporté au Lundi 2 novembre 2009
Dimanche 1er novembre 2009
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Jeudi 19 novembre 2009
- le jour ...