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Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Association Monégasque des Activités Financières (AMAF) - CERTIFICATION PROFESSIONNELLE - Liste des certifiés Session 2020 - A.
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, les 9 et 10 juillet 2020, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 ...
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, les 9 et 10 juillet 2020, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 ...
Journal n°3354
du 18 avril 1922
.
S't,:dresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel modifiant l'Arrêté du 3o août 1920 relatif au prix des farines
Arrête ministériel fixant la ...
Journal n°6264
du 14 octobre 1977
MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n ° 77-377 du 7 octobre 1977 relatif. à. la délibération du Conseil communal du 29 septembre 1977 (p. 849).
Arrêté Municipal n' 77-56du 3 octobre 1977 pie:tant dérogatiOn ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
naturalisation monégasque publiée au Journal
de Monaco du 20 décembre 2013 (p. 5)
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté ministériel n° 2013-643 du 26 décembre 2013 portant
modification du règlement d’attribution des ...
Journal n°5000
du 3 août 1953
).
Arrêté Ministériel n° 53-154 du 24 Juillet 1953 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme Monégasque dénommée : « Le Neptune» (p. 569).
Arrêté Ministériel n° 53-155 du 27 ...
Journal n°5963
du 7 janvier 1972
avocats-défenseurs (p. 6).
Ordonnance Souveraine n° 4.850 du 6 janvier 1972 fixant les tarifs des tutissiers. (p. 17).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 71-351 du 20 décembre 1971 portant ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Loi n° 1.269 du 23 décembre 2002 portant modification de la loi n° 839 du
23 février 1968 sur les élections nationales et communales.
bénéficie, en outre, à titre de remboursement des frais de campagne électorale, d'une indemnité forfaitaire dont le montant et les modalités d'attribution sont fixés par arrêté ministériel.
Pour les ... bénéficie, en outre, à titre de remboursement des frais de campagne électorale, d'une indemnité forfaitaire dont le montant et les modalités d'attribution sont fixés par arrêté ministériel.
Pour les ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
...) 8,60 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 8,90 E
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2011-641 du 24 novembre 2011 portant autorisation
et ...
Journal n°3547
du 31 décembre 1925
. S. la Princesse Douairière. Démarches de courtoisie.
RetOur de S. A.S. le Prince Louis H et arrivée de S. A.S. la Princesse Héréditaire.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel désignant le ...
Journal n°4418
du 25 juin 1942
.
Arrêté, Ministériel fixant le prix de vente des véhicules automobiles industriels e occasion.
Arrêté Ministériel nommant un commis stagiaire aux *Services Fis. eaux
Ariété Ministériel fixant le prix ...
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
Directeur de la Sarclé Publique. (p. 1158).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel 11'93-509 du 28 septembre 1993 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°3663
du 15 mars 1928
accordant des Médailles d'Honneur.
Ordonnance Souveraine portant rejet d'un pourvoi en révision.
Arrêté ministériel nommant un Garde-jardins.
Arrêté ministériel nommant un Garde-jardins.
Arrêté ...
Journal n°4986
du 27 avril 1953
administrative de l'Office d'Assistance Sociale (p. 223).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 53-079 du 16 avril 1953 portant autorisation et appribation des statuts de la société animpne monégasque ...
Journal n°4248
du 23 mars 1939
'Office des Téléphones est administré par une Commission placée sous la présidence de M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics, et comprenant quatre membres nommés par Arrêté Ministériel pour ...
Journal n°3695
du 25 octobre 1928
: ( )Fvuum..i.E :
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Consul. Arrêté ministériel fixant la date d'ouverture et l'ordre
du jour de la Session d'Octobre de la Chambre Consul.
tative.
Arrêté de ...