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Journal n°7520 du 9 novembre 2001
"UNION POUR LA PRINCIPAUTE DE MONACO" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
du Prince Souverain et à Sa famille, de défendre l'identité monégasque, les droits des nationaux, d'étudier et formuler toute proposition pour l'avenir de Monaco". ... du Prince Souverain et à Sa famille, de défendre l'identité monégasque, les droits des nationaux, d'étudier et formuler toute proposition pour l'avenir de Monaco". ...
Journal n°7506 du 3 août 2001
Acceptation d'un legs
dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du ... dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du ...
Journal n°7534 du 15 février 2002
Acceptation d'un legs
Monaco, a consenti un legs à titre particulier. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ... Monaco, a consenti un legs à titre particulier. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Avis de Convocation - "MERCURY TRAVEL AGENCY" Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 Francs Siège social : 1, avenue Princesse Alice - Monaco
; - Affectation des résultats ; - Opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes. MM. les actionnaires sont convoqués en ... ; - Affectation des résultats ; - Opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes. MM. les actionnaires sont convoqués en ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Avis de Convocation - "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'INFORMATION ET DE PRODUCTIONS AUDIOVISUELLES" en abrégé "S.A.M.I.P.A." Société Anonyme Monégasque au capital de 3.000.000 de Francs Siège social : 5, rue de l'Industrie - Monaco
Administrateurs en fonction ; - Affectation des résultats ; - Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des indemnités ... Administrateurs en fonction ; - Affectation des résultats ; - Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des indemnités ...
Journal n°7499 du 15 juin 2001
Avis de Convocation - S.A.M. "PROTECH" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.302.000 F Siège social : 11, rue du Gabian - Monaco
à donner aux Administrateurs. - Affectation du résultat. - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ... à donner aux Administrateurs. - Affectation du résultat. - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
Avis de Convocation - "BACARDI-MARTINI (MONACO) S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 20.000.000 F Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
et quitus à donner aux Administrateurs de leur gestion. - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et renouvellement de l'autorisation pour l ... et quitus à donner aux Administrateurs de leur gestion. - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et renouvellement de l'autorisation pour l ...
Journal n°7500 du 22 juin 2001
Avis de Convocation - "S.A.M. BROOKS" Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 9, avenue d'Ostende - Monaco
Administrateurs de leur gestion. - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 pour l'exercice écoulé et renouvellement de l'autorisation pour l'exercice 2001 ... Administrateurs de leur gestion. - Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 pour l'exercice écoulé et renouvellement de l'autorisation pour l'exercice 2001 ...
Journal n°7498 du 8 juin 2001
Avis de Convocation - "EATON" Société Anonyme Monégasque au capital de 16.089.200 F Siège social : 17, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
aux Administrateurs. - Affectation des résultats. - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ... aux Administrateurs. - Affectation des résultats. - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ...
Journal n°7498 du 8 juin 2001
Avis de Convocation - "C A V P A" - NEGOCE INTERNATIONAL Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs Siège social : "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
résultats. - Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux Comptes ... résultats. - Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux Comptes ...
Journal n°7498 du 8 juin 2001
Avis de Convocation -"SOMETRA" SOCIETE MEDITERRANNENNE DE TRANSPORTS Société Anonyme Monégasque au capital de 20.800.000 francs Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
des résultats. - Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux comptes ... des résultats. - Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Approbation du montant des honoraires des Commissaires aux comptes ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Avis de Convocation - "TREDWELL S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 F Siège social : 49, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes. - Ratification de la nomination d'un Administrateur. - Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ... de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes. - Ratification de la nomination d'un Administrateur. - Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Avis de Convocation - "MARYKA S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 F Siège social : 7, boulevard des Moulins - Monaco
'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux Administrateurs en conformité dudit article. - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes. - Questions diverses ... 'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux Administrateurs en conformité dudit article. - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes. - Questions diverses ...
Journal n°7536 du 1 mars 2002
"UNION NATIONALE POUR L'AVENIR DE MONACO" en abrégé "U.N.A.M." - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
.N.A.M.". Cette association dont le siège est situé 1, avenue Saint-Roman à Monaco, a pour objet : "dans le respect des institutions monégasques et dans l'attachement à la personne du Prince Souverain et à sa ... .N.A.M.". Cette association dont le siège est situé 1, avenue Saint-Roman à Monaco, a pour objet : "dans le respect des institutions monégasques et dans l'attachement à la personne du Prince Souverain et à sa ...
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-589 du 22 novembre 2005 portant désignation des représentants de l'Autorité de Tutelle au sein de la Commission Consultative des Marchés de la Commune.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.519 du 4 avril 1995 réglementant les Marchés de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.519 du 4 avril 1995 réglementant les Marchés de la ...

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Version 2018.11.07.14