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Journal n°4172
du 7 octobre 1937
, Place de la Visitation
JOURNAL DE MONACO
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances Décisions - Arrêtés) Arrété ministériel aumrnant les Membres du But-eau de Bienfaisance.
PARTIE. NON ...
Journal n°4255
du 11 mai 1939
- Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant désignation de deux membres du Comité de Sélection.
Arrêté Ministériel portant nomination d'un stagiaire.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - Communications ...
Journal n°5877
du 15 mai 1970
1970 ont été approuvées et autorisées par Arrêté Ministériel, en date du 31 mars 1970, ptiblié au « Journal de Monaco » du 17 avril 1970, feuille n° 5.873.
III. — Le procès-verbal de l ...
Journal n°3403
du 27 mars 1923
hydromels. Ordonnance Souveraine supprimant la taxe de :5 0/0 sur
les vins dits de luxe.
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une décoration étrangère.
Arrêté ministériel nommant un Concierge à l ...
Journal n°2853
du 3 décembre 1912
.
Arrêté ministériel fixant la composition du Tribunal d'expropriation.
EXTÉRIEUR :
Obsèques de S. A. R. la Comtesse de Flandre. Lettre de remerciments de M. le Consul d'Espagne.
CONGRÈS :
Rapport ...
Journal n°4017
du 8 novembre 1934
gré à gré.
S adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté ministériel réglant le service de nuit des pharmacies ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Délibération n° 2014-181 du 11 décembre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la paye des salariés » présenté par la Société Monégasque des Eaux
, modifiée, relative à la protection des informations nominatives et à l’arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009 portant application dudit article.
I. Sur la finalité et les fonctionnalités du ... , modifiée, relative à la protection des informations nominatives et à l’arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009 portant application dudit article.
I. Sur la finalité et les fonctionnalités du ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Loi n° 1.373 du 5 juillet 2010 modifiant la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations
montant fixé par arrêté ministériel sont tenues de désigner un commissaire aux comptes qui doit être choisi parmi les experts-comptables inscrits au tableau de l’ordre institué par la loi n° 1231 du 12 ... montant fixé par arrêté ministériel sont tenues de désigner un commissaire aux comptes qui doit être choisi parmi les experts-comptables inscrits au tableau de l’ordre institué par la loi n° 1231 du 12 ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « R.J. RICHELMI S.A. Entreprise Générale de Bâtiment et de Travaux Publics » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
-verbal sus-analysé.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 octobre 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ... -verbal sus-analysé.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 octobre 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ES.KO S.A.M. MONACO » - MODIFICATIONS AUX STATUTS
résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 mars 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été ... a lieu de dissoudre la société. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 mars 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision Ministérielle du 22 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Ministérielle du 16 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Ministérielle du 14 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Décision Ministérielle du 8 avril 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Décision Ministérielle du 10 juin 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010 ...