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Journal n°7917
du 19 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1864 du 15 juin 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du Grand Départ du Tour de France - Monaco 2009
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-269 du 5 juin 2009 réglementant la ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-269 du 5 juin 2009 réglementant la ...
Journal n°3706
du 3 janvier 1929
.
Arrêté ministériel fixant les vitesses maxima des véhicules automobiles dans la Principauté.
Arrêté ministériel relatif aux plaques d'identité et aux numéros d'ordre des voitures automobiles ei des ...
Journal n°4025
du 3 janvier 1935
- Arrêtés)
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Officier. Arrêté ministériel portant nomination d'un Inspecteur des Phàrmacies.
Arrêté ministériel portant autorisation d'une Société anonyme ...
Journal n°5663
du 8 avril 1966
MINISTÉRIEL.
Erratum aux statuts Jonas, en annexe, à l'Arrété Ministériel n° 66-061 du 9 mars 1966 portant autorisation et approbation des statuts de l'Association Monégasque de Retraites par Répartition (p ...
Journal n°3085
du 1 mai 1917
un Consul à Malaga. Décision Souveraine nommant un maître de chapelle de S. A. S. le Prince Albert.
Arrêté ministériel relatif à la consommation de la viande.
' MAISON SOUVERAINE :
Texte rectifié ...
Journal n°3048
du 15 août 1916
autres insertions, on traite de gré à gré".
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel relatif à la vérification des taximètres et des freins des ...
Journal n°3084
du 24 avril 1917
Gouvernement.
Arrêté ministériel relatif à la consommation de la viande.
MAISON SOUVERAINE :
Réception par S. A. S. le Prince, à bord de l'Hirondelle, de la Commission d'Etudes des Intérêts économiques de ...
Journal n°4584
du 23 août 1945
OFFICIEt:LE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté .Minietériel portant nomination d'un appariteur au Conseil National. .
Arrêté Ministériel nommant Un ariiiire dans un conflit du travail ...
Journal n°2961
du 15 décembre 1914
'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel nommant un avocat à la Cour d'Appel.
ECHOS ET NOUVELLES ...
Journal n°5398
du 20 mars 1961
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 61-048 du 22 février 1961 établissant la nomenclature générale des actes professiOnnels dés médecins, sages-fernmes et auxiliaires médicauX (p. 239).- • •
Arrêté ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Modifications aux statuts -
"CREDIT SUISSE (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
. - L'original du procès-verbal de l'assemblée du 11 avril 2001 et l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 27 novembre 2001.
IV. - Par ... . - L'original du procès-verbal de l'assemblée du 11 avril 2001 et l'arrêté ministériel d'autorisation ont été déposés au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 27 novembre 2001.
IV. - Par ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions
au porteur de la SAM LE LOTUS
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM
SOCIETE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES en abrégé SOTRIM
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Modification aux statuts - "EURASIASAT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
1998.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 7 mai 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 juin ... 1998.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 7 mai 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 juin ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE ANONYME DES THERMES MARINS MONTE-CARLO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 13 septembre 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 3 janvier 2001, ont été ... approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 13 septembre 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 3 janvier 2001, ont été ...