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Journal n°7485
du 9 mars 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE" en abrégé SOGETEL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
extraordinaire du 21 septembre 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 18 janvier 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des ... extraordinaire du 21 septembre 2000, susvisée, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 18 janvier 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE ET TOURISTIQUE A MONACO"
en abrégé "SEHTAM"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l'assemblée générale extraordinaire du 23 février 1998, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 mai 1998 ... résolutions prises par l'assemblée générale extraordinaire du 23 février 1998, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 mai 1998 ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE ANONYME MONEGASQUE TELE-UNION"
(dont la nouvelle dénomination doit devenir)
"SOCIETE ANONYME MONEGASQUE EXPAND LICENSING"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
assemblées générales extraordinaires, susvisées, des 5 janvier et 31 mars 1998 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 25 mai 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d ... assemblées générales extraordinaires, susvisées, des 5 janvier et 31 mars 1998 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 25 mai 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"CONSORTIUM D'AFFICHAGE ET DE PUBLICITE DE L'UNION EUROPEENNE"
en abrégé
"C.A.P. EUROP" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 3 janvier 2002 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ... et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 3 janvier 2002 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE DE RESTAURATION"
en abrégé
"S.M.R." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2001, susvisée et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 3 janvier 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ... 2001, susvisée et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 3 janvier 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"WALLY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 Avril 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 4 octobre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ... -verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 23 Avril 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 4 octobre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"LA SOCIETE GENERALE D'INGENIERIE"
en abrégé "S.G.I." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 2 juillet 2001, susvisée et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 23 novembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d ... -verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 2 juillet 2001, susvisée et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 23 novembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"SOCIETE GENERALE DE DECORATION"
en abrégé "S.G.D." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du 21 août 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 3 janvier 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ... du 21 août 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 3 janvier 2002, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Loi n° 1.346 du 9 mai 2008 relative à la protection contre le tabagisme
Ministre d'Etat et au respect de règles fixées par arrêté ministériel.
Toute activité professionnelle y est interdite. Toutefois, les tâches d'entretien et de maintenance peuvent y être exécutées à ... Ministre d'Etat et au respect de règles fixées par arrêté ministériel.
Toute activité professionnelle y est interdite. Toutefois, les tâches d'entretien et de maintenance peuvent y être exécutées à ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"UNION TRADING MONACO" en abrégé "U.T.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 21 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ... une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 21 octobre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"VAN MOER SANTERRE - LEVET & PARTNERS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
août 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 16 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné ... août 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 16 octobre 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"COMPTOIR DE VENTES A L'EXPORTATION" en abrégé "C.O.M.V.E.N.E.X."
Nouvelle dénomination : "STEEL & COMMODITIES S.A.M."
en abrégé "STEELCOM S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
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III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 30 juin 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité ... .
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 30 juin 1998 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"IMPRIMERIE DE MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 22 mars 1999 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 7 juillet 1999 ... de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 22 mars 1999 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 7 juillet 1999 ...
Journal n°4781
du 23 mai 1949
des Dames de Saint-Maur ;
— The Chaplain and Council of St Paul Anglican Church.
A rrÉté Ministériel du I niai 1949 fixant le montant du capital-décès (p. 294).
ARRÊTES MINISTÉRIELS
Arra ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL OPPOSANT LE SYNDICAT DES EMPLOYES, GRADES
ET CADRES DE BANQUE DE MONACO A L'ASSOCIATION MONEGASQUE DES BANQUES
, Employé de jeux à la Société des Bains de Mer.
Arbitres désignés par l'arrêté ministériel n° 2000-55 du 7 février 2000 dans le conflit opposant le Syndicat des employés, gradés et cadres de banque de ... , Employé de jeux à la Société des Bains de Mer.
Arbitres désignés par l'arrêté ministériel n° 2000-55 du 7 février 2000 dans le conflit opposant le Syndicat des employés, gradés et cadres de banque de ...