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Journal n°3683
du 2 août 1928
Police.
Arrêté ministériel autorisant des modifications aux Statuts de la Société anonyme du Crédit Mobilier de Monaco.
ÉCHOS ET NOUVELLES :
Attribution de l'honorariat en France à un magistrat de la ...
Journal n°2823
du 14 mai 1912
.
Arrêté ministériel nommant un membre du Comité des Fêtes.
LA VIE ARTISTIQUE :
Représentations de Gala données à l'Opéra de Paris par la troupe d'Opéra de Monte Carlo au profit des familles des victimes ...
Journal n°4117
du 1 octobre 1936
neuf cent trente-six.
LOUIS.
Par le Prince: linisire Plénipotenti _Secretaire d'État,
H. MAURAZ:.
PARTIE NON OFFICIELLE
AVIS & COMMUNIQUÉS
Conformément à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel ...
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel no 88-645 du 28 novembre 1988, l'heure légale qui a été avancée d'une heure le dimanche 26 mars dernier, à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 24 ...
Journal n°3639
du 29 septembre 1927
& COMMUNIQUÉS
Conformément à l'article 2 de l'arrêté ministériel du 25 mars 1927, il sera fait retour à l'heure normale dans la nuit du ter au 2 octobre 1927, à vingt-quatre heures, par un retard de 6o minutes ...
Journal n°3987
du 12 avril 1934
'un ComMis. Arrêté ministériel fixant la date d'ouverture et l'ordre du jour de la Chambre Consultative.
ECHOS ET NOUVELLES :
Ville Voyage Médical.
Séjour dans les eaux monégasques du Delhi et du Royal ...
Journal n°3478
du 2 septembre 1924
Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la nécessité de coordonner les efforts faits en vue> d'assurer le développement de l'Education Physique ...
Journal n°2814
du 12 mars 1912
Ordonnance nommant un délégué de la Principauté à la conférence concernant la sécurité de la navigation.
Arrêté ministériel fixant la composition du Comité des fêtes pour l'année 1912-1913.
MAISON ...
Journal n°3769
du 27 février 1930
'Operas.
Arrêté ministériel portant dissolution du Conseil Com-
munal. „
Arrêté ministériel portant nomination des Membres de la Délégation Spécialeprévue à l'article 93 de la Loi sur l' Organisation Municipale ...
Journal n°3537
du 22 octobre 1925
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel fixant la date d'ouverture de la Session d'Octobre de la Chambre Consultative.
JUSTICE ...
Journal n°3077
du 6 mars 1917
ministériel relatif à la consommation du gai. Arreté municipal concernant la fabrication et la vente
du pain. CONGRÈS DE MONACO
Pour l'expansion des Stations thermominérales, climatiques et balnéaires des ...
Journal n°3722
du 11 avril 1929
.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Attaché Principal.
Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une décoration.
Arrêté ministériel concernant le Conseil d ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “FIDEURAM WARGNY GESTION S.A.M.”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 6 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 17 novembre 2008.
IV.- Une ... ministériel du 6 novembre 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 17 novembre 2008.
IV.- Une ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS
(Société Anonyme Monégasque) “MONACO LEVAGE” - (Nouvelle dénomination : “CO-GE-BAT”)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
arrêtés ministériels des 9 octobre 2008 et 30 juillet 2009.
III.- Le procès-verbal de chacune desdites assemblées et une ampliation des arrêtés ministériels, précités, ont été déposés, au rang des minutes ... arrêtés ministériels des 9 octobre 2008 et 30 juillet 2009.
III.- Le procès-verbal de chacune desdites assemblées et une ampliation des arrêtés ministériels, précités, ont été déposés, au rang des minutes ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “FORTE SERVICES S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’Administration ou par deux administrateurs ou un administrateur-délégué”.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 décembre 2008.
III.- Le procès ... ’Administration ou par deux administrateurs ou un administrateur-délégué”.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 décembre 2008.
III.- Le procès ...