Rechercher un journal, un article
Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.049 du 29 janvier 2009 portant modification de la composition du Comité Consultatif pour la Construction
experts désignés par arrêté ministériel ; ceux-ci siègent avec voix consultative.
Le Président du Comité Consultatif pour la Construction peut, dans certains cas justifiés, entendre tout architecte ou ... experts désignés par arrêté ministériel ; ceux-ci siègent avec voix consultative.
Le Président du Comité Consultatif pour la Construction peut, dans certains cas justifiés, entendre tout architecte ou ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.461 du 27 décembre 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la Prestation d'Autonomie
qu'il suit :
"2 - pour les personnes résidant en établissement d'accueil, dont les avoirs bancaires sont inférieurs à un montant fixé par l'arrêté ministériel visé à l'article 10 de la présente ... qu'il suit :
"2 - pour les personnes résidant en établissement d'accueil, dont les avoirs bancaires sont inférieurs à un montant fixé par l'arrêté ministériel visé à l'article 10 de la présente ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.502 du 22 janvier 2008 portant modification de la composition du Comité Consultatif pour la Construction
de l'Environnement ou son représentant
le Directeur de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité ou son représentant
Le Comité peut s'adjoindre des experts désignés par arrêté ministériel ... de l'Environnement ou son représentant
le Directeur de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité ou son représentant
Le Comité peut s'adjoindre des experts désignés par arrêté ministériel ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"ELGEMO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 30 mars 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d ... -verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 30 mars 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 20 décembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"COMPAGNIE MARITIME METROPOLITAINE S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 12 novembre 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 4 avril 2002, ont été déposés, avec ... original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 12 novembre 2001 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 4 avril 2002, ont été déposés, avec ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"HOTEL MIRAMAR" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
une ampliation de l'arrêté ministériel du 20 décembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 10 mai 2002.
IV ... une ampliation de l'arrêté ministériel du 20 décembre 2001 ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 10 mai 2002.
IV ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"JESMOND" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
février 2001, un original de chacun des procès-verbaux des Assemblées Générales Extraordinaires des 19 et 26 février 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 19 octobre ... février 2001, un original de chacun des procès-verbaux des Assemblées Générales Extraordinaires des 19 et 26 février 2001 et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 19 octobre ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « G & G Private Finance »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 janvier 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 janvier 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOLCE VITA » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 5 novembre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité, ont été ... . ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 5 novembre 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LABORATOIRE THERASCIENCE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
statuts intégralement mis à jour.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 décembre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ... titre IX et des articles 23 et 24 desdits statuts, et d'adopter les statuts intégralement mis à jour.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ALBANU S.A.M. » Société Anonyme Monégasque - MODIFICATIONS AUX STATUTS
être réalisés avant la réunion. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 1er décembre 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ... . ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 1er décembre 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « YCO » (Nouvelle dénomination :« Y.CO. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 mars 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... . ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 mars 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°8737
du 7 mars 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « AGENCE DU MIDI » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
statutaires. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 février 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 février 2025.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont ...
Journal n°3898
du 11 août 1932
.
Ordonnance Souveraine portant nomination du Trésorier du Bureau des Marguilliers de la Paroisse Saint-Martin.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Commis. Arrêté ministériel fixant le pourcentage ...
Journal n°3075
du 20 février 1917
.
Protestation du Gouvernement Monégasque à la suite de
la note allemande relative à la guerre sous-marine. Arrêté ministériel relatif au gaspillage et à la consom-
mation abusive des produits alimentaires ...