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Journal n°8639
du 21 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.863 du 17 avril 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la République de Saint‑Marin.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Anne Eastwood est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Anne Eastwood est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... Ordonnance Souveraine n° 9.863 du 17 avril 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la République de Saint‑Marin. ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.845 du 31 mars 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de la Roumanie.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Anne Eastwood est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Anne Eastwood est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... Ordonnance Souveraine n° 9.845 du 31 mars 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de la Roumanie. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.939 du 15 juin 2023 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d’un Office d’Assistance Sociale, modifiée ;
Vu la loi n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du ... Ordonnance Souveraine n° 9.939 du 15 juin 2023 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale. ...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.792 du 12 août 2024 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre.
Ordonnances Souveraines ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Valérie Bruell-Melchior est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Valérie Bruell-Melchior est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... Ordonnance Souveraine n° 10.792 du 12 août 2024 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre. ...
Journal n°8713
du 20 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.807 du 5 septembre 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... Ordonnance Souveraine n° 10.807 du 5 septembre 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.896 du 17 novembre 2021 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 8.896 du 17 novembre 2021 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.895 du 17 novembre 2021 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 8.895 du 17 novembre 2021 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.794 du 17 novembre 2019 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 7.794 du 17 novembre 2019 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.349 du 17 novembre 2020 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 8.349 du 17 novembre 2020 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.350 du 17 novembre 2020 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 8.350 du 17 novembre 2020 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.197 du 17 novembre 2018 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
Ordonnances Souveraines ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 7.197 du 17 novembre 2018 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports. ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.198 du 17 novembre 2018 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 7.198 du 17 novembre 2018 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.188 du 17 novembre 2023 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 10.188 du 17 novembre 2023 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.187 du 17 novembre 2023 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 10.187 du 17 novembre 2023 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...