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Journal n°7337
du 8 mai 1998
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"CREDIT MOBILIER DE MONACO" en abrégé "CMM"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 19 février 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 30 ... ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité du 19 février 1998, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 30 ...
Journal n°3966
du 16 novembre 1933
'un Magistrat.
Ordonnance Souveraine autorisant un changement de nom
Ordonnance Souveraine autorisant un changement de nom.
Arrêté ministériel rapportant une autorisation d'exercer là profesSion di ...
Débats 1952
du 31 décembre 1952
GÉIsdRAL
ExPosfi
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amenue ... téléphoniques - 100 000 »
Aménagement salle de chimie au Lycée 940 000 »
Aménagement de la Maison d'Arrêt 1 . 702: 000 »
+ 4.647.000 100.000 »
Chap. II. — ENTRETIEN D1.1 moratuR.
.
Achats et ...
Journal n°4197
du 31 mars 1938
ltali enne.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois Ordonnanees - Dédisions - Ari.ètés) _Arrêté ministériel concernant la taxe à la production.
PARTIE NON OFFICIELLE' (Avis - CoRimunieàtiCins - InIormations ...
Journal n°3878
du 24 mars 1932
'honneur des Officiers de la Marine Royale Italienne.
Réception du Général Mariaux, Gouverneur des Invalides.
PARTIE OFFICIELLE :
Arrêté ministériel fixant l'heure légale.
Arrêté ministériel fixant le ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et autres décisions administratives ;
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l ... ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et autres décisions administratives ;
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 30 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée.
ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
Décision Ministérielle du 4 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Décision Ministérielle du 6 juillet 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Décision Ministérielle du 8 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... ministériel n° 2018-1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ...
Journal n°3845
du 6 août 1931
Souveraine portant nomination d'un Consul Général.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Médecin Radiologiste au Dispensaire anti-tuberculeux.
Arrêté ministériel fixant les mesures de précaution à ...
Journal n°3430
du 2 octobre 1923
.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu les Ordonnances Souveraines des 16 mars 1911 et 7 mars 1917 ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 25 mai 1923 ;
Vu la délibération, en date du ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Modifications aux Statuts -
"MONTE-CARLO RADIODIFFUSION" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
comme suit :
"ARTICLE 16"
"L'Assemblée est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à son défaut, par le Vice-Président Administrateur délégué.
"L'ordre du jour est arrêté par ... comme suit :
"ARTICLE 16"
"L'Assemblée est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à son défaut, par le Vice-Président Administrateur délégué.
"L'ordre du jour est arrêté par ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Délibération n° 2020-50 du 6 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche comparant l'échographie pulmonaire à la radiographie de thorax dans le diagnostic de pneumopathie aiguë communautaire chez les patients consultant aux urgences » dénommé « Étude Capuera » présentée par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
l’arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002, modifiée, susvisée ;
Vu le Code de déontologie médicale ;
Vu la ... institué par ledit Accord adopté le 12 juillet 2013 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°3112
du 6 novembre 1917
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
-SOMMAIRE.
PARTIE OÉFICIELLE :
Arrêté ministériel nommant un interne, à titre provisoire, à l'Hôpital de Monaco ...