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Journal n°3986
du 5 avril 1934
Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.
Arrêté ministériel fixant l'heure légale. •
ECHOS ET NOUVELLES : Obsèques d'un.Consul de Monaco.
.V./e Grand Prix Automobile.
.Etat des ...
Journal n°3154
du 27 août 1918
MINISTÉRIELS : Arrêté ministériel relatif à la vente du pain.
CONSEIL NATIONAL :
Compte rendu de la séance du 22 juillet. (Suite et fin.) Conzpte rendu de la séance du 24 juillet.
Avis de la Direction de l ...
Journal n°3239
du 23 mars 1920
ministériel relatif à la rétribution due aux sapeurs. pompiers à raison du service d'épuisement.
Arrêté ministériel autorisant un médecin à exercer dans la Principauté.
ctios Er N(Mi't'EI.r.ES
Distinction ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Modifications aux Statuts -
"ATELIERS DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
par arrêté ministériel n° 2001-629 du 30 novembre 2001.
III. - Aux termes d'une délibération prise le 31 janvier 2002, les actionnaires de ladite société, réunis en assemblée générale extraordinaire ... par arrêté ministériel n° 2001-629 du 30 novembre 2001.
III. - Aux termes d'une délibération prise le 31 janvier 2002, les actionnaires de ladite société, réunis en assemblée générale extraordinaire ...
Journal n°5261
du 4 août 1958
prestations dues en cas de maladie « ou d'accident est déterminé, par Arrêté Ministériel, « après consultation du conseil des Services Sociaux « institué à l'article 48 ci-après.
« Un minimum à partir duquel ...
Journal n°4275
du 28 septembre 1939
'Ordre de Saint-Charles.
,Arrêté Ministériel autorisant un Médecin à exercer sa profession.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - Communications - Informations)
AVIS ET COMMUNIQUÉS
Relevé des prix des ...
Journal n°4075
du 19 décembre 1935
Souveraine déclarant close la session ordinaire du Conseil National.
Arrêté ministériel portant convocation, des électeurs au 7me Collège de la Chambre Consultative.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis ...
Journal n°2904
du 11 novembre 1913
Souveraine nommant un Délégué à la Conférence de l'Heure.
Ordonnance Souveraine nommant le Président et le Vice-Président du Conseil National.
Arrêté ministériel nommant deux Membres du Tribunal d ...
Journal n°2810
du 13 février 1912
OFFICIELLE :
Arrêté ministériel portant création d'une Commission.
MAISON SOUVERAINE :
Arrivée à Monaco de S. A. S. le Prince Albert ler et de S. A. S. le Prince Louis.
Présence de Leurs Altesses à la ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 18 avril 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d'autonomie, modifiée.
stade précédent. Le ticket modérateur demeure applicable.
2- pour les personnes résidant en établissement d'accueil, dont les avoir bancaires sont inférieurs à un montant fixé par arrêté ministériel ... . Le ticket modérateur demeure applicable.
2- pour les personnes résidant en établissement d'accueil, dont les avoir bancaires sont inférieurs à un montant fixé par arrêté ministériel, une somme ...
Journal n°4158
du 1 juillet 1937
Principauté a des Congrès Internationaux. Ordonnance Souveraine conférant ;force executoire à une
Convention, '
Arrêté ministériel autorisant une sOciété.
.Arrêté ministériel autorisant une société ...
Annexes 1981
du 31 décembre 1981
Janvier 1981
2°) BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉ MINISTÉRIEL DU 22 JUILLET 1980:
SECTION A.
NÉCÉSSITÊS COURANTES DE LA VIE Classe A 61, division k).
N° 1405.80.1281.
Demande déposée le 6 ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"B S I 1873 GERANCE INTERNATIONALE S.A.M."
Nouvelle dénomination : "BSI SAM International Private Banking"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 3 octobre 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 13 ... suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 3 octobre 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 13 ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE NOUVELLE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE" en abrégé "N.O.S.E.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 26 novembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné ... une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 26 novembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes de Me REY, Notaire soussigné ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts -
"SOCIETE ANONYME ROCCA BELLA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extraordinaire, susvisée, du 19 juin 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 août 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ... Extraordinaire, susvisée, du 19 juin 2001, et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, du 20 août 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ...